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Permis de construire à L’Isle Sur Le Doubs (25250) - 840 m² destination Artisanat autorisé en 2020

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0253152000005 délivré le 2020/10/13 à L'ISLE SUR LE DOUBS autorise une construction neuve pour des locaux d’artisanat de 840 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet de locaux autorise la construction de 840 m² sur CHAMPS SUR LE RANCHOT. Déposé à l'automne 2020, autorisé le 13 octobre 2020 par la commune de L'ISLE SUR LE DOUBS. Implanté CHAMPS SUR LE RANCHOT, à L’Isle Sur Le Doubs (25250), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un local d’artisanat.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « artisanat ». La création de surface atteint 840 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 10 999 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 840 m².

L'ISLE SUR LE DOUBS compte 2 830 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CHAMPS SUR LE RANCHOT, L’Isle Sur Le Doubs (25250).

Références cadastrales : B, 1485.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : MANCENANS (25250).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 840 m² · Variation nette totale : 840 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Artisanat0 m²840 m²0 m²0 m²0 m²840 m²840 m²
Total0 m²840 m²0 m²0 m²0 m²840 m²840 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Artisanat : 840 m² créés; variation nette 840 m².

Données techniques principales

Destination principaleArtisanat
Surface créée840 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)840 m²
Superficie du terrain10 999 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Artisanat
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite840 m²
Destination principaleArtisanat
Date d'autorisation2020/10/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 décembre 2020.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0253152000005
  • Code commune INSEE : 25315 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 octobre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination artisanat à L’Isle Sur Le Doubs (25250). Les travaux prévoient la création de 840 m²; la surface après travaux atteint 840 m². Le terrain couvre 10 999 m².

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