Permis de construire à L Isle-Sur-Le-Doubs (25250) - 23 m² destination Artisanat autorisé en 2015
PC locauxtransformation avec extension de surfaceArchitecte: oui
Le permis n°02531515L0006 délivré le 2015/11/05 à L Isle-sur-le-Doubs autorise une transformation avec extension pour des locaux d’artisanat de 785 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par AIR SOFT L'ISLOIS, le projet de locaux met l’accent sur la reconversion (1 524 m²). Déposé en été 2015, autorisé le 5 novembre 2015 par la commune de L Isle-sur-le-Doubs. Implanté 2 rue Paul Gauguin, à L Isle-Sur-Le-Doubs (25250), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un local d’artisanat. Le projet est porté par AIR SOFT L'ISLOIS.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « artisanat ». La création de surface atteint 23 m², dont 762 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Le terrain d’assiette couvre 4 987 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 785 m².
L Isle-sur-le-Doubs compte 2 830 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 2 rue Paul Gauguin, L Isle-Sur-Le-Doubs (25250).
AIR SOFT L'ISLOIS (SIREN 810681544, SIRET 81068154400013, APE 70.10Z, catégorie juridique 5499, localité L Isle-sur-le-Doubs (25250)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 762 m² · Surface après travaux (totale) : 785 m² · Variation nette totale : 23 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Commerce
0 m²
23 m²
762 m²
0 m²
0 m²
785 m²
785 m²
Artisanat
762 m²
0 m²
0 m²
0 m²
762 m²
-762 m²
0 m²
Total
762 m²
23 m²
762 m²
0 m²
762 m²
23 m²
785 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Commerce : 23 m² créés, 762 m² issus de transformation; variation nette 785 m². Artisanat : 762 m² transformés; variation nette -762 m².
Données techniques principales
Destination principale
Artisanat
Surface créée
23 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
785 m²
Superficie du terrain
4 987 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
transformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)
Artisanat
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite785 m²
Destination principaleArtisanat
Date d'autorisation2015/11/05
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 juillet 2016. L’achèvement a été déclaré le 4 juillet 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 3 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 5 novembre 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination artisanat à L Isle-Sur-Le-Doubs (25250). Les travaux prévoient la création de 23 m² et des transformations pour 1 524 m²; la surface après travaux atteint 785 m². Le terrain couvre 4 987 m².
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