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Normandie
Calvados (14)
Isigny-sur-Mer
Détail PC 01434219R0005
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°01434219R0005 délivré le 2019/12/02 à Isigny-sur-Mer autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 3 159 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par EARL DU LIEU GILLES, le projet de locaux autorise la construction de 1 854 m² sur 658. Déposé en été 2019, autorisé le 2 décembre 2019 par la commune de Isigny-sur-Mer. Implanté 658, à Isigny-Sur-Mer (14230), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie, dans le secteur de Le Lieu Gilles Vouilly.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par EARL DU LIEU GILLES.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 1 854 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 268 919 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 159 m².
Isigny-sur-Mer compte 3 570 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 658, Isigny-Sur-Mer (14230).
Références cadastrales : ZE, 5, ZE, 6, ZE, 4.
Région : Basse-Normandie • Département : Calvados .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage EARL DU LIEU GILLES (SIREN 404068454, SIRET 40406845400010, APE 01.41Z, catégorie juridique 6598, localité Isigny-sur-Mer (14230)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 1 305 m² · Surface après travaux (totale) : 3 159 m² · Variation nette totale : 1 854 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Agricole 1 305 m² 1 854 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 854 m² 3 159 m² Total 1 305 m² 1 854 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 854 m² 3 159 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Agricole : 1 854 m² créés; variation nette 1 854 m².
Données techniques principales Destination principale Exploitation agricole ou forestière Surface créée 1 854 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 3 159 m² Superficie du terrain 268 919 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Exploitation agricole ou forestière Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 3 159 m²
Destination principale Exploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation 2019/12/02
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 01434219R0005 Code commune INSEE : 14342 - Voir la page commune Année de dépôt : 2019 Date d’autorisation / non‑opposition : 2 décembre 2019 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Isigny-Sur-Mer (14230). Les travaux prévoient la création de 1 854 m²; la surface après travaux atteint 3 159 m². Le terrain couvre 268 919 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
25
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Basse-Normandie
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
14
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Calvados
Code de la commune du lieu des travaux
14342
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
01434219R0005
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2019-12-02
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2019
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2019-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2019-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2021-01
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
01.41Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6598
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
EARL DU LIEU GILLES
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
404068454
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
40406845400010
Code postal du demandeur
14230
Localité du demandeur
Isigny-sur-Mer
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
658
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
-
Lieu-dit du terrain
Le Lieu Gilles Vouilly
Localité du terrain
Isigny-sur-Mer
Code postal du terrain
14230
sec_cadastre1
ZE
num_cadastre1
5
sec_cadastre2
ZE
num_cadastre2
6
sec_cadastre3
ZE
num_cadastre3
4
Superficie du terrain
268919
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
1305
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
1854
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
1305
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
1854
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
3159
Tableau des données brutes de l'autorisation.
