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Normandie
Calvados (14)
Isigny-sur-Mer
Détail PC 01434212R0015
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°01434212R0015 délivré le 2013/05/27 à Isigny-sur-Mer autorise une construction neuve pour des locaux d’artisanat de 728 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par SARL ALTUS LOCATION, le projet de locaux autorise la construction de 352 m² sur Z.A Isipole. Déposé en hiver 2013, autorisé le 27 mai 2013 par la commune de Isigny-sur-Mer. Implanté Z.A Isipole, à Isigny-Sur-Mer (14230), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un local d’artisanat. Le projet est porté par SARL ALTUS LOCATION.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « artisanat ». La création de surface atteint 352 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 4 540 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 728 m².
Isigny-sur-Mer compte 3 570 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Z.A Isipole, Isigny-Sur-Mer (14230).
Références cadastrales : ZB, 127, ZB, 115.
Région : Basse-Normandie • Département : Calvados .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SARL ALTUS LOCATION (SIREN 430019828, SIRET 43001982800010, APE 77.32Z, catégorie juridique 5499, localité Isigny-sur-Mer (14230)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 376 m² · Surface après travaux (totale) : 728 m² · Variation nette totale : 352 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Artisanat 376 m² 352 m² 0 m² 0 m² 0 m² 352 m² 728 m² Total 376 m² 352 m² 0 m² 0 m² 0 m² 352 m² 728 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Artisanat : 352 m² créés; variation nette 352 m².
Données techniques principales Destination principale Artisanat Surface créée 352 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 728 m² Superficie du terrain 4 540 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Artisanat Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 728 m²
Destination principale Artisanat
Date d'autorisation 2013/05/27
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 01434212R0015 Code commune INSEE : 14342 - Voir la page commune Année de dépôt : 2012 Date d’autorisation / non‑opposition : 27 mai 2013 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination artisanat à Isigny-Sur-Mer (14230). Les travaux prévoient la création de 352 m²; la surface après travaux atteint 728 m². Le terrain couvre 4 540 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
25
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Basse-Normandie
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
14
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Calvados
Code de la commune du lieu des travaux
14342
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
01434212R0015
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2013-05-27
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2012
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2013-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2013-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2013-05
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
77.32Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SARL ALTUS LOCATION
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
430019828
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
43001982800010
Code postal du demandeur
14230
Localité du demandeur
Isigny-sur-Mer
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
Z.A
Libellé de la voie du terrain
Isipole
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Isigny-sur-Mer
Code postal du terrain
14230
sec_cadastre1
ZB
num_cadastre1
127
sec_cadastre2
ZB
num_cadastre2
115
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
4540
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Artisanat
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
376
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
352
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
376
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
352
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
728
Tableau des données brutes de l'autorisation.
