Permis de construire à Is-Sur-Tille (21120) - 79 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC locauxdiminution de surface sans transformationArchitecte: non
Le permis n°02131715E0005 délivré le 2015/11/03 à Is-sur-Tille autorise une diminution de surface pour un programme de 604 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 180 m² sur RUE DE LA ROCHOTTE. Il prévoit ensuite 100 m² de constructions neuves. Déposé en été 2015, autorisé le 3 novembre 2015 par la commune de Is-sur-Tille. Implanté RUE DE LA ROCHOTTE, à Is-Sur-Tille (21120), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.
L’opération consiste en une réduction de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 21 m². L’ampleur des créations est limitée. Les démolitions représentent 180 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 2 169 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : diminution de surface sans transformation. Projet mixte : 79 m² d’habitation et 525 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 604 m².
Is-sur-Tille compte 4 334 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE DE LA ROCHOTTE, Is-Sur-Tille (21120).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Marcilly-sur-Tille (21120).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 684 m² · Surface après travaux (totale) : 604 m² · Variation nette totale : -80 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
79 m²
0 m²
0 m²
0 m²
79 m²
79 m²
Bureaux
0 m²
21 m²
0 m²
0 m²
0 m²
21 m²
21 m²
Entrepôts
684 m²
0 m²
0 m²
180 m²
0 m²
-180 m²
504 m²
Total
684 m²
100 m²
0 m²
180 m²
0 m²
-80 m²
604 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 79 m² créés; variation nette 79 m². Bureaux : 21 m² créés; variation nette 21 m². Entrepôts : 180 m² démolis; variation nette -180 m².
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Surface créée
100 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
604 m²
Superficie du terrain
2 169 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
diminution de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)
Habitation
Extension
oui
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite604 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2015/11/03
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 décembre 2015.
Date d’autorisation / non‑opposition : 3 novembre 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Is-Sur-Tille (21120). Les travaux prévoient la création de 100 m² et des démolitions de 180 m²; la surface après travaux atteint 604 m². Le terrain couvre 2 169 m².
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