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Permis de construire à Huez (38750) - 5 038 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC locaux transformation avec extension de surface Architecte: non

Le permis n°0381911620008 délivré le 2016/11/30 à HUEZ autorise une transformation avec extension pour un programme de 10 606 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par HOTEL LES GRANDES ROUSSES, le programme résidentiel autorise la construction de 7 786 m² sur 425 Route du Signal. Déposé en été 2016, autorisé le 30 novembre 2016 par la commune de HUEZ. Implanté 425 Route du Signal, à Huez (38750), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par HOTEL LES GRANDES ROUSSES.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 2 748 m², dont 84 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est importante. Le terrain d’assiette couvre 8 416 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. Projet mixte : 5 038 m² d’habitation et 5 568 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 10 606 m².

HUEZ compte 1 281 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 425 Route du Signal, Huez (38750).

Références cadastrales : AB, 411, AB, 410, AB, 409.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

HOTEL LES GRANDES ROUSSES (SIREN 479032468, SIRET 47903246800015, APE 70.10Z, catégorie juridique 5710, localité HUEZ (38750)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 2 820 m² · Surface après travaux (totale) : 10 606 m² · Variation nette totale : 7 786 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	5 038 m²	0 m²	0 m²	0 m²	5 038 m²	5 038 m²
Hébergement	2 770 m²	2 688 m²	84 m²	0 m²	84 m²	2 688 m²	5 458 m²
Commerce	50 m²	60 m²	0 m²	0 m²	0 m²	60 m²	110 m²
Total	2 820 m²	7 786 m²	84 m²	0 m²	84 m²	7 786 m²	10 606 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 5 038 m² créés; variation nette 5 038 m². Hébergement : 2 688 m² créés, 84 m² issus de transformation, 84 m² transformés; variation nette 2 688 m². Commerce : 60 m² créés; variation nette 60 m².

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Surface créée	7 786 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	10 606 m²
Superficie du terrain	8 416 m²
Nature déclarée	travaux sur construction existante
Nature détaillée	transformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)	Habitation
Extension	oui
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite10 606 m²

Destination principaleHabitation

Date d'autorisation2016/11/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 octobre 2017.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0381911620008
Code commune INSEE : 38191 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2016
Date d’autorisation / non‑opposition : 30 novembre 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Huez (38750). Les travaux prévoient la création de 7 786 m² et des transformations pour 168 m²; la surface après travaux atteint 10 606 m². Le terrain couvre 8 416 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Isère
Code de la commune du lieu des travaux	38191
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0381911620008
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2016-11-30
Date réelle d'ouverture de chantier	2017-10-02
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2016
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2016-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2016-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2018-05
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2018-05
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	70.10Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	HOTEL LES GRANDES ROUSSES
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	479032468
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	47903246800015
Code postal du demandeur	38750
Localité du demandeur	HUEZ
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	425
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	Route du Signal
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	HUEZ
Code postal du terrain	38750
sec_cadastre1	AB
num_cadastre1	411
sec_cadastre2	AB
num_cadastre2	410
sec_cadastre3	AB
num_cadastre3	409
Superficie du terrain	8416
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	travaux sur construction existante
Nature de projet détaillée	transformation avec extension de surface
Destination principale	Habitation
Type principal de transformation	4
Type principal des locaux d'origine transformés	2
Indicateur d'extension	oui
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	45
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	5038
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	2820
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	2748
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	84
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	84
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	2770
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	2688
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	84
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	84
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	50
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	60
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	10606