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Charente (16)
Houlette
Détail PC 01616521W0001
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°01616521W0001 délivré le 2021/05/11 à HOULETTE autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 955 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par CUMA JVBS, le projet de locaux autorise la construction de 955 m² sur Lieu-dit LE CLUZEAU. Déposé en hiver 2021, autorisé le 11 mai 2021 par la commune de HOULETTE. Implanté Lieu-dit LE CLUZEAU, à Houlette (16200), dans le département d’Charente, en Poitou-Charentes, dans le secteur de LE CLUZEAU.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par CUMA JVBS.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 955 m². L’ampleur des créations est modérée. Les démolitions représentent 580 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 6 455 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 955 m².
HOULETTE compte 386 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Lieu-dit LE CLUZEAU, Houlette (16200).
Références cadastrales : AB, 1, AB, 2, AB, 12.
Région : Poitou-Charentes • Département : Charente .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage CUMA JVBS (SIREN 890353725, SIRET 89035372500017, APE 01.61Z, catégorie juridique 6316, localité HOULETTE (16200)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 580 m² · Surface après travaux (totale) : 955 m² · Variation nette totale : 375 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Agricole 580 m² 955 m² 0 m² 580 m² 0 m² 375 m² 955 m² Total 580 m² 955 m² 0 m² 580 m² 0 m² 375 m² 955 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Agricole : 955 m² créés, 580 m² démolis; variation nette 375 m².
Données techniques principales Destination principale Exploitation agricole ou forestière Surface créée 955 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 955 m² Superficie du terrain 6 455 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Exploitation agricole ou forestière Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 955 m²
Destination principale Exploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation 2021/05/11
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 28 septembre 2021.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 01616521W0001 Code commune INSEE : 16165 - Voir la page commune Année de dépôt : 2021 Date d’autorisation / non‑opposition : 11 mai 2021 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Houlette (16200). Les travaux prévoient la création de 955 m² et des démolitions de 580 m²; la surface après travaux atteint 955 m². Le terrain couvre 6 455 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
54
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Poitou-Charentes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
16
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Charente
Code de la commune du lieu des travaux
16165
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
01616521W0001
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2021-05-11
Date réelle d'ouverture de chantier
2021-09-28
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2021
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2021-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2021-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2021-12
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2021-12
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
01.61Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6316
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
CUMA JVBS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
890353725
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
89035372500017
Code postal du demandeur
16200
Localité du demandeur
HOULETTE
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
-
Lieu-dit du terrain
LE CLUZEAU
Localité du terrain
HOULETTE
Code postal du terrain
16200
sec_cadastre1
AB
num_cadastre1
1
sec_cadastre2
AB
num_cadastre2
2
sec_cadastre3
AB
num_cadastre3
12
Superficie du terrain
6455
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
580
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
955
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
580
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
580
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
955
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
580
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
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SURF_CONSTRUCTION
955
Tableau des données brutes de l'autorisation.
