Permis de construire à Les Hopitaux Vieux (25370) - 340 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2015
PC locauxextension de surface sans transformationArchitecte: non
Le permis n°02530815P0005 délivré le 2015/12/31 à LES HOPITAUX VIEUX autorise une extension de surface pour un bâtiment agricole de 1 573 m².
Présentation générale et nature du projet
le projet de locaux autorise la construction de 340 m² sur les agettes. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 31 décembre 2015 par la commune de LES HOPITAUX VIEUX. Implanté les agettes, à Les Hopitaux Vieux (25370), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de zb66.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un bâtiment agricole.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 340 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 43 095 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 1 573 m².
LES HOPITAUX VIEUX compte 463 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : les agettes, Les Hopitaux Vieux (25370).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : LES HOPITAUX VIEUX (25370).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 1 233 m² · Surface après travaux (totale) : 1 573 m² · Variation nette totale : 340 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Agricole
1 233 m²
340 m²
0 m²
0 m²
0 m²
340 m²
1 573 m²
Total
1 233 m²
340 m²
0 m²
0 m²
0 m²
340 m²
1 573 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Agricole : 340 m² créés; variation nette 340 m².
Données techniques principales
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Surface créée
340 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 573 m²
Superficie du terrain
43 095 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)
Exploitation agricole ou forestière
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 573 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2015/12/31
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 8 juillet 2016.
Date d’autorisation / non‑opposition : 31 décembre 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Les Hopitaux Vieux (25370). Les travaux prévoient la création de 340 m²; la surface après travaux atteint 1 573 m². Le terrain couvre 43 095 m².
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