Permis de construire à L’Hopital Du Grosbois (25620) - 98 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2023
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02530522N0011 délivré le 2023/01/23 à L'HOPITAL DU GROSBOIS autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 255 m².
Présentation générale et nature du projet
le projet de locaux autorise la construction de 255 m² sur ROCHE DU LOUP. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 23 janvier 2023 par la commune de L'HOPITAL DU GROSBOIS. Implanté ROCHE DU LOUP, à L’Hopital Du Grosbois (25620), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 157 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 465 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 98 m² d’habitation et 157 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 255 m². Le bâti projeté présente 1 niveau.
L'HOPITAL DU GROSBOIS compte 592 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : ROCHE DU LOUP, L’Hopital Du Grosbois (25620).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : BESANCON (25000).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 255 m² · Variation nette totale : 255 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
98 m²
0 m²
0 m²
0 m²
98 m²
98 m²
Agricole
0 m²
157 m²
0 m²
0 m²
0 m²
157 m²
157 m²
Total
0 m²
255 m²
0 m²
0 m²
0 m²
255 m²
255 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 98 m² créés; variation nette 98 m². Agricole : 157 m² créés; variation nette 157 m².
Données techniques principales
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Surface créée
255 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
255 m²
Superficie du terrain
1 465 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Exploitation agricole ou forestière
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite255 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2023/01/23
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 avril 2023.
Date d’autorisation / non‑opposition : 23 janvier 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à L’Hopital Du Grosbois (25620). Les travaux prévoient la création de 255 m²; la surface après travaux atteint 255 m². Le terrain couvre 1 465 m².
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