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Auvergne-Rhône-Alpes
Isère (38)
Hières-sur-Amby
Détail PC 0381901910009
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PC locaux
extension de surface sans transformation Architecte: oui
Le permis n°0381901910009 délivré le 2020/03/05 à HIERES SUR AMBY autorise une extension de surface pour un programme de 265 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par VILLENEUVE, le programme résidentiel autorise la construction de 90 m² sur 5387 RUE DU MOULIN D'AVAUX. Déposé en hiver 2019, autorisé le 5 mars 2020 par la commune de HIERES SUR AMBY. Implanté 5387 RUE DU MOULIN D'AVAUX, à Hieres Sur Amby (38118), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de GRANDS PEUPLIERS.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par VILLENEUVE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 45 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 672 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. Projet mixte : 45 m² d’habitation et 220 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 265 m².
HIERES SUR AMBY compte 1 149 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 5387 RUE DU MOULIN D'AVAUX, Hieres Sur Amby (38118).
Références cadastrales : AC, 475, AC, 477, AC, 480.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage VILLENEUVE (SIREN 538417189, SIRET 53841718900015, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité SAINT BAUDILLE DE LA TOUR (38118)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 175 m² · Surface après travaux (totale) : 265 m² · Variation nette totale : 90 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 45 m² 0 m² 0 m² 0 m² 45 m² 45 m² Artisanat 175 m² 45 m² 0 m² 0 m² 0 m² 45 m² 220 m² Total 175 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 265 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 45 m² créés; variation nette 45 m². Artisanat : 45 m² créés; variation nette 45 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 90 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 265 m² Superficie du terrain 672 m² Nature déclarée travaux sur construction existante Nature détaillée extension de surface sans transformation Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 265 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2020/03/05
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0381901910009 Code commune INSEE : 38190 - Voir la page commune Année de dépôt : 2019 Date d’autorisation / non‑opposition : 5 mars 2020 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Hieres Sur Amby (38118). Les travaux prévoient la création de 90 m²; la surface après travaux atteint 265 m². Le terrain couvre 672 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Isère
Code de la commune du lieu des travaux
38190
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0381901910009
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2020-03-05
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2019
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2019-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2020-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2020-04
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
VILLENEUVE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
538417189
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
53841718900015
Code postal du demandeur
38118
Localité du demandeur
SAINT BAUDILLE DE LA TOUR
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
5387
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
RUE DU MOULIN D'AVAUX
Lieu-dit du terrain
GRANDS PEUPLIERS
Localité du terrain
HIERES SUR AMBY
Code postal du terrain
38118
sec_cadastre1
AC
num_cadastre1
475
sec_cadastre2
AC
num_cadastre2
477
sec_cadastre3
AC
num_cadastre3
480
Superficie du terrain
672
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
travaux sur construction existante
Nature de projet détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
45
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
175
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
45
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
175
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
45
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
265
Tableau des données brutes de l'autorisation.
