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Permis de construire à Hauteluce (73620) - 139 m² destination Habitation autorisé en 2020

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°07313219D1046 délivré le 2020/02/27 à HAUTELUCE autorise une construction neuve pour un programme de 231 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 231 m² sur Route des Saisies - Les Cu. Déposé en hiver 2019, autorisé le 27 février 2020 par la commune de HAUTELUCE. Implanté Route des Saisies - Les Cu, à Hauteluce (73620), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 92 m². L’ampleur des créations est limitée. Les démolitions représentent 28 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 4 570 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 139 m² d’habitation et 92 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 231 m².

HAUTELUCE compte 748 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Route des Saisies - Les Cu, Hauteluce (73620).

Références cadastrales : 0C, 554.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : HAUTELUCE (73620).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 28 m² · Surface après travaux (totale) : 231 m² · Variation nette totale : 203 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²139 m²0 m²0 m²0 m²139 m²139 m²
Agricole28 m²92 m²0 m²28 m²0 m²64 m²92 m²
Total28 m²231 m²0 m²28 m²0 m²203 m²231 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 139 m² créés; variation nette 139 m². Agricole : 92 m² créés, 28 m² démolis; variation nette 64 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée231 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)231 m²
Superficie du terrain4 570 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite231 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2020/02/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07313219D1046
  • Code commune INSEE : 73132 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 février 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Hauteluce (73620). Les travaux prévoient la création de 231 m² et des démolitions de 28 m²; la surface après travaux atteint 231 m². Le terrain couvre 4 570 m².

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