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Auvergne-Rhône-Alpes
Rhône (69)
Haute-Rivoire
Détail PC 06909916R0012
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°06909916R0012 délivré le 2017/02/17 à Haute-Rivoire autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 4 792 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par SARL METHARAVOUERE, le projet de locaux autorise la construction de 692 m² sur 444 RTE de Saint Clement. Déposé en hiver 2016, autorisé le 17 février 2017 par la commune de Haute-Rivoire. Implanté 444 RTE de Saint Clement, à Haute-Rivoire (69610), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par SARL METHARAVOUERE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 692 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 57 920 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 4 792 m².
Haute-Rivoire compte 1 431 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 444 RTE de Saint Clement, Haute-Rivoire (69610).
Références cadastrales : A, 189, A, 187.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SARL METHARAVOUERE (SIREN 798408498, SIRET 79840849800011, APE 74.90B, catégorie juridique 5499, localité Haute-Rivoire (69610)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 4 100 m² · Surface après travaux (totale) : 4 792 m² · Variation nette totale : 692 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Agricole 4 100 m² 692 m² 0 m² 0 m² 0 m² 692 m² 4 792 m² Total 4 100 m² 692 m² 0 m² 0 m² 0 m² 692 m² 4 792 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Agricole : 692 m² créés; variation nette 692 m².
Données techniques principales Destination principale Exploitation agricole ou forestière Surface créée 692 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 4 792 m² Superficie du terrain 57 920 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Exploitation agricole ou forestière Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 4 792 m²
Destination principale Exploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation 2017/02/17
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 06909916R0012 Code commune INSEE : 69099 - Voir la page commune Année de dépôt : 2016 Date d’autorisation / non‑opposition : 17 février 2017 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Haute-Rivoire (69610). Les travaux prévoient la création de 692 m²; la surface après travaux atteint 4 792 m². Le terrain couvre 57 920 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
69
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône
Code de la commune du lieu des travaux
69099
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
06909916R0012
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2017-02-17
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2016
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2016-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2017-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2017-03
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
74.90B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SARL METHARAVOUERE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
798408498
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
79840849800011
Code postal du demandeur
69610
Localité du demandeur
Haute-Rivoire
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
444
Type de voie du terrain
RTE
Libellé de la voie du terrain
de Saint Clement
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Haute-Rivoire
Code postal du terrain
69610
sec_cadastre1
A
num_cadastre1
189
sec_cadastre2
A
num_cadastre2
187
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
57920
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
4100
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
692
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
4100
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
692
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
4792
Tableau des données brutes de l'autorisation.
