← Retour à la liste des autorisations sur la commune Haut Valromey

Permis de construire à Haut Valromey (01260) - 216 m² destination Habitation autorisé en 2025

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°00118724C0002 délivré le 2025/01/08 à Haut Valromey autorise une construction neuve pour un programme de 480 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par XG WOOD, le programme résidentiel autorise la construction de 480 m² sur RUE DE LA BOUCLE DES PLANS. Déposé en été 2024, autorisé le 8 janvier 2025 par la commune de Haut Valromey. Implanté RUE DE LA BOUCLE DES PLANS, à Haut Valromey (01260), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes, dans le secteur de LES PLANS D'HOTONNES.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par XG WOOD.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 264 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 831 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 216 m² d’habitation et 264 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 480 m². Le bâti projeté présente 3 niveaux.

Haut Valromey compte 609 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DE LA BOUCLE DES PLANS, Haut Valromey (01260).

Références cadastrales : 0F, 673.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

XG WOOD (SIREN 898797931, SIRET 89879793100018, APE 43.32A, catégorie juridique 5499, localité Haut Valromey (01260)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 480 m² · Variation nette totale : 480 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	216 m²	0 m²	0 m²	0 m²	216 m²	216 m²
Bureaux	0 m²	15 m²	0 m²	0 m²	0 m²	15 m²	15 m²
Commerce	0 m²	33 m²	0 m²	0 m²	0 m²	33 m²	33 m²
Artisanat	0 m²	216 m²	0 m²	0 m²	0 m²	216 m²	216 m²
Total	0 m²	480 m²	0 m²	0 m²	0 m²	480 m²	480 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 216 m² créés; variation nette 216 m². Bureaux : 15 m² créés; variation nette 15 m². Commerce : 33 m² créés; variation nette 33 m². Artisanat : 216 m² créés; variation nette 216 m².

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Surface créée	480 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	480 m²
Superficie du terrain	1 831 m²
Nombre de niveaux	3
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite480 m²

Destination principaleHabitation

Date d'autorisation2025/01/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 00118724C0002
Code commune INSEE : 01187 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2024
Date d’autorisation / non‑opposition : 8 janvier 2025
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Haut Valromey (01260). Les travaux prévoient la création de 480 m²; la surface après travaux atteint 480 m². Le terrain couvre 1 831 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Haut Valromey (01260)

Autres permis de construire de locaux dans la commune

2024 - route de la tour - nouvelle construction - 18 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2024 - Rue de La Croix - transformation avec diminution de surface - 221 m² Habitation
2023 - CHEMIN DE RECOUSA - nouvelle construction - 33 m² Exploitation agricole ou forestière
2022 - route de la STEP - nouvelle construction - 6 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2022 - de Bassieu a Songieu - nouvelle construction - 10 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2021 - Au Cropout - nouvelle construction - 340 m² Exploitation agricole ou forestière
2021 - Les Bagnes - nouvelle construction - 2 112 m² Exploitation agricole ou forestière
2020 - Les Plans d'Hotonnes - nouvelle construction - 965 m² Commerce

Voir toutes les autorisations à Haut Valromey

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	01
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Ain
Code de la commune du lieu des travaux	01187
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	00118724C0002
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2025-01-08
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2024
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2024-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2025-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2025-01
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	43.32A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	XG WOOD
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	898797931
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	89879793100018
Code postal du demandeur	01260
Localité du demandeur	Haut Valromey
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	RUE DE LA BOUCLE DES PLANS
Lieu-dit du terrain	LES PLANS D'HOTONNES
Localité du terrain	Haut Valromey
Code postal du terrain	01260
sec_cadastre1	0F
num_cadastre1	673
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	1831
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	3
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	216
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	264
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	15
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	33
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	216
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	480