Permis de construire à Grosbois-En-Montagne (21540) - 274 m² destination Commerce autorisé en 2021
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°02131021E0001 délivré le 2021/09/24 à GROSBOIS-EN-MONTAGNE autorise une construction neuve pour des locaux commerciaux de 274 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par CC OUCHE ET MONTAGNE, le projet commercial autorise la construction de 274 m² sur ENTRE DEUX VELLES. Déposé au printemps 2021, autorisé le 24 septembre 2021 par la commune de GROSBOIS-EN-MONTAGNE. Implanté ENTRE DEUX VELLES, à Grosbois-En-Montagne (21540), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment commercial. Le projet est porté par CC OUCHE ET MONTAGNE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « commerce ». La création de surface atteint 274 m². L’ampleur des créations est limitée. Les démolitions représentent 97 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 0 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 274 m².
GROSBOIS-EN-MONTAGNE compte 112 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : ENTRE DEUX VELLES, Grosbois-En-Montagne (21540).
CC OUCHE ET MONTAGNE (SIREN 200039055, SIRET 20003905500013, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité SAINTE MARIE SUR OUCHE (21410)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 97 m² · Surface après travaux (totale) : 274 m² · Variation nette totale : 177 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Commerce
77 m²
179 m²
0 m²
77 m²
0 m²
102 m²
179 m²
Services publics / intérêt collectif
20 m²
95 m²
0 m²
20 m²
0 m²
75 m²
95 m²
Total
97 m²
274 m²
0 m²
97 m²
0 m²
177 m²
274 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Commerce : 179 m² créés, 77 m² démolis; variation nette 102 m². Services publics / intérêt collectif : 95 m² créés, 20 m² démolis; variation nette 75 m².
Date d’autorisation / non‑opposition : 24 septembre 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination commerce à Grosbois-En-Montagne (21540). Les travaux prévoient la création de 274 m² et des démolitions de 97 m²; la surface après travaux atteint 274 m². Le terrain couvre 0 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Grosbois-en-Montagne (21540)
Autres permis de construire de locaux dans la commune
2014 - du Presbytere - transformation avec extension de surface - 360 m² Habitation
