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Auvergne-Rhône-Alpes
Ain (01)
Grilly
Détail PC 00118019B0015
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°00118019B0015 délivré le 2018/08/19 à GRILLY autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 4 306 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par ECURIE DE COURSES ARABES ANGLO ARABES, le projet de locaux autorise la construction de 2 543 m² sur BELLEVUE. Déposé en été 2019, autorisé le 19 août 2018 par la commune de GRILLY. Implanté BELLEVUE, à Grilly (01220), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes, dans le secteur de 1120 Route de Divonne-les-Bains.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par ECURIE DE COURSES ARABES ANGLO ARABES.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 2 543 m². L’ampleur des créations est importante. Le terrain d’assiette couvre 29 769 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 862 m² d’habitation et 3 444 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 4 306 m².
GRILLY compte 864 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : BELLEVUE, Grilly (01220).
Références cadastrales : AB, 70, AB, 69, AB, 68.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ain .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage ECURIE DE COURSES ARABES ANGLO ARABES (SIREN 392768917, SIRET 39276891700024, APE 01.43Z, catégorie juridique 5499, localité GRILLY (01220)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 1 763 m² · Surface après travaux (totale) : 4 306 m² · Variation nette totale : 2 543 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 862 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 862 m² Agricole 901 m² 2 543 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 543 m² 3 444 m² Total 1 763 m² 2 543 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 543 m² 4 306 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Agricole : 2 543 m² créés; variation nette 2 543 m².
Données techniques principales Destination principale Exploitation agricole ou forestière Surface créée 2 543 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 4 306 m² Superficie du terrain 29 769 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Exploitation agricole ou forestière Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 4 306 m²
Destination principale Exploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation 2018/08/19
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 janvier 2021.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 00118019B0015 Code commune INSEE : 01180 - Voir la page commune Année de dépôt : 2019 Date d’autorisation / non‑opposition : 19 août 2018 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Grilly (01220). Les travaux prévoient la création de 2 543 m²; la surface après travaux atteint 4 306 m². Le terrain couvre 29 769 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
01
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Ain
Code de la commune du lieu des travaux
01180
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
00118019B0015
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2018-08-19
Date réelle d'ouverture de chantier
2021-01-18
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2019
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2019-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2020-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2021-01
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2021-01
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
01.43Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
ECURIE DE COURSES ARABES ANGLO ARABES
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
392768917
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
39276891700024
Code postal du demandeur
01220
Localité du demandeur
GRILLY
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
BELLEVUE
Lieu-dit du terrain
1120 Route de Divonne-les-Bains
Localité du terrain
GRILLY
Code postal du terrain
01220
sec_cadastre1
AB
num_cadastre1
70
sec_cadastre2
AB
num_cadastre2
69
sec_cadastre3
AB
num_cadastre3
68
Superficie du terrain
29769
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
862
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
901
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
2543
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
901
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
2543
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
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SURF_CONSTRUCTION
4306
Tableau des données brutes de l'autorisation.
