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Permis de construire à Grezieu-Le-Marche (69610) - 632 m² destination Artisanat autorisé en 2014

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°06909514R0005 délivré le 2014/06/07 à Grezieu-le-Marche autorise une construction neuve pour des locaux d’artisanat de 632 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par M.J.S BOIS, le projet de locaux autorise la construction de 632 m² sur ZA LE DOMINGEON. Déposé au printemps 2014, autorisé le 7 juin 2014 par la commune de Grezieu-le-Marche. Implanté ZA LE DOMINGEON, à Grezieu-Le-Marche (69610), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un local d’artisanat. Le projet est porté par M.J.S BOIS.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « artisanat ». La création de surface atteint 632 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 3 364 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 632 m².

Grezieu-le-Marche compte 829 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : ZA LE DOMINGEON, Grezieu-Le-Marche (69610).

Références cadastrales : C, 339.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

M.J.S BOIS (SIREN 801723453, SIRET 80172345300016, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité Grezieu-le-Marche (69610)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 632 m² · Variation nette totale : 632 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Bureaux0 m²110 m²0 m²0 m²0 m²110 m²110 m²
Artisanat0 m²522 m²0 m²0 m²0 m²522 m²522 m²
Total0 m²632 m²0 m²0 m²0 m²632 m²632 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Bureaux : 110 m² créés; variation nette 110 m². Artisanat : 522 m² créés; variation nette 522 m².

Données techniques principales

Destination principaleArtisanat
Surface créée632 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)632 m²
Superficie du terrain3 364 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Artisanat
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite632 m²
Destination principaleArtisanat
Date d'autorisation2014/06/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 janvier 2015. L’achèvement a été déclaré le 9 novembre 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 10 mois 8 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06909514R0005
  • Code commune INSEE : 69095 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 juin 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination artisanat à Grezieu-Le-Marche (69610). Les travaux prévoient la création de 632 m²; la surface après travaux atteint 632 m². Le terrain couvre 3 364 m².

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