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Aube (10)
Les Grandes-Chapelles
Détail PC 01016615W0002
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°01016615W0002 délivré le 2015/01/29 à Les Grandes-Chapelles autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 5 292 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par SARL N.E. COUSIN, le projet de locaux autorise la construction de 1 124 m² sur Petit Chemin des Ouches. Déposé en hiver 2015, autorisé le 29 janvier 2015 par la commune de Les Grandes-Chapelles. Implanté Petit Chemin des Ouches, à Les Grandes-Chapelles (10170), dans le département d’Aube, en Champagne-Ardenne.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par SARL N.E. COUSIN.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 1 124 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 18 160 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 5 292 m².
Les Grandes-Chapelles compte 397 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Petit Chemin des Ouches, Les Grandes-Chapelles (10170).
Références cadastrales : Y, 86.
Région : Champagne-Ardenne • Département : Aube .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SARL N.E. COUSIN (SIREN 432509040, SIRET 43250904000015, APE 01.61Z, catégorie juridique 5499, localité Les Grandes-Chapelles (10170)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 4 168 m² · Surface après travaux (totale) : 5 292 m² · Variation nette totale : 1 124 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Agricole 4 168 m² 1 124 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 124 m² 5 292 m² Total 4 168 m² 1 124 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 124 m² 5 292 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Agricole : 1 124 m² créés; variation nette 1 124 m².
Données techniques principales Destination principale Exploitation agricole ou forestière Surface créée 1 124 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 5 292 m² Superficie du terrain 18 160 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Exploitation agricole ou forestière Extension oui Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 5 292 m²
Destination principale Exploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation 2015/01/29
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 01016615W0002 Code commune INSEE : 10166 - Voir la page commune Année de dépôt : 2015 Date d’autorisation / non‑opposition : 29 janvier 2015 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Les Grandes-Chapelles (10170). Les travaux prévoient la création de 1 124 m²; la surface après travaux atteint 5 292 m². Le terrain couvre 18 160 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
21
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Champagne-Ardenne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
10
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Aube
Code de la commune du lieu des travaux
10166
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
01016615W0002
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2015-01-29
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2015-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2015-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2015-01
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
01.61Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SARL N.E. COUSIN
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
432509040
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
43250904000015
Code postal du demandeur
10170
Localité du demandeur
Les Grandes-Chapelles
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
Petit
Libellé de la voie du terrain
Chemin des Ouches
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Les Grandes-Chapelles
Code postal du terrain
10170
sec_cadastre1
Y
num_cadastre1
86
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
18160
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
oui
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
4168
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
1124
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
4168
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
1124
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
5292
COMM_NORM
10166
Tableau des données brutes de l'autorisation.
