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Nouvelle-Aquitaine
Creuse (23)
Le Grand-Bourg
Détail PC 02309520S0004
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°02309520S0004 délivré le 2020/08/10 à LE GRAND BOURG autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 1 789 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par GAEC DES AJONCS, le projet de locaux autorise la construction de 2 m² sur Lieu-dit lieu-dit La Barde. Déposé au printemps 2020, autorisé le 10 août 2020 par la commune de LE GRAND BOURG. Implanté Lieu-dit lieu-dit La Barde, à Le Grand Bourg (23240), dans le département d’Creuse, en Limousin, dans le secteur de lieu-dit La Barde.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par GAEC DES AJONCS.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 2 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 118 823 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 789 m².
LE GRAND BOURG compte 1 195 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Lieu-dit lieu-dit La Barde, Le Grand Bourg (23240).
Références cadastrales : BN, 17, BN, 18, BN, 19.
Région : Limousin • Département : Creuse .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage GAEC DES AJONCS (SIREN 399862721, SIRET 39986272100012, APE 01.42Z, catégorie juridique 6533, localité LE GRAND BOURG (23240)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 1 787 m² · Surface après travaux (totale) : 1 789 m² · Variation nette totale : 2 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Agricole 1 787 m² 2 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 m² 1 789 m² Total 1 787 m² 2 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 m² 1 789 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Agricole : 2 m² créés; variation nette 2 m².
Données techniques principales Destination principale Exploitation agricole ou forestière Surface créée 2 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 1 789 m² Superficie du terrain 118 823 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Exploitation agricole ou forestière Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 789 m²
Destination principale Exploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation 2020/08/10
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 02309520S0004 Code commune INSEE : 23095 - Voir la page commune Année de dépôt : 2020 Date d’autorisation / non‑opposition : 10 août 2020 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Le Grand Bourg (23240). Les travaux prévoient la création de 2 m²; la surface après travaux atteint 1 789 m². Le terrain couvre 118 823 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
74
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Limousin
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
23
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Creuse
Code de la commune du lieu des travaux
23095
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
02309520S0004
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2020-08-10
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2020
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2020-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2020-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2020-08
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
01.42Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6533
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
GAEC DES AJONCS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
399862721
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
39986272100012
Code postal du demandeur
23240
Localité du demandeur
LE GRAND BOURG
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
0
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
-
Lieu-dit du terrain
lieu-dit La Barde
Localité du terrain
LE GRAND BOURG
Code postal du terrain
23240
sec_cadastre1
BN
num_cadastre1
17
sec_cadastre2
BN
num_cadastre2
18
sec_cadastre3
BN
num_cadastre3
19
Superficie du terrain
118823
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
1787
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
2
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
1787
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
2
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
1789
Tableau des données brutes de l'autorisation.
