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Permis de construire à Genouillac (23350) - 3 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2020

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02308920X0006 délivré le 2020/06/29 à Genouillac autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 3 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par PAILLE BELOT FOURRAGES, le projet de locaux autorise la construction de 3 m² sur Lieu-dit Marcibeau. Déposé au printemps 2020, autorisé le 29 juin 2020 par la commune de Genouillac. Implanté Lieu-dit Marcibeau, à Genouillac (23350), dans le département d’Creuse, en Limousin, dans le secteur de Marcibeau.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par PAILLE BELOT FOURRAGES.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 3 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 18 890 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 m².

Genouillac compte 727 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Marcibeau, Genouillac (23350).

Références cadastrales : YB, 44.

Région : Limousin • Département : Creuse.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PAILLE BELOT FOURRAGES (SIREN 751047770, SIRET 75104777000027, APE 01.61Z, catégorie juridique 5499, localité Genouillac (23350)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 3 m² · Variation nette totale : 3 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole0 m²3 m²0 m²0 m²0 m²3 m²3 m²
Total0 m²3 m²0 m²0 m²0 m²3 m²3 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 3 m² créés; variation nette 3 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée3 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 m²
Superficie du terrain18 890 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2020/06/29

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 23 septembre 2021. L’achèvement a été déclaré le 1 juillet 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 9 mois 8 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02308920X0006
  • Code commune INSEE : 23089 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 29 juin 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Genouillac (23350). Les travaux prévoient la création de 3 m²; la surface après travaux atteint 3 m². Le terrain couvre 18 890 m².

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