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Permis de construire à Genlis (21110) - 1 649 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02129214D0002 délivré le 2014/08/28 à Genlis autorise une construction neuve pour un programme de 2 010 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par ORVITIS, le programme résidentiel autorise la construction de 2 010 m² sur RUE DU VERCORS. Déposé au printemps 2014, autorisé le 28 août 2014 par la commune de Genlis. Implanté RUE DU VERCORS, à Genlis (21110), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne, dans le secteur de ET AV DE SPRENDLINGEN.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ORVITIS.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 361 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 9 966 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 1 649 m² d’habitation et 361 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 010 m². Le bâti projeté présente 2 niveaux.

Genlis compte 5 165 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DU VERCORS, Genlis (21110).

Références cadastrales : AB, 17.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ORVITIS (SIREN 272100017, SIRET 27210001700024, APE 68.20A, catégorie juridique 7371, localité Dijon (21000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 010 m² · Variation nette totale : 2 010 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 649 m²0 m²0 m²0 m²1 649 m²1 649 m²
Services publics / intérêt collectif0 m²361 m²0 m²0 m²0 m²361 m²361 m²
Total0 m²2 010 m²0 m²0 m²0 m²2 010 m²2 010 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 1 649 m² créés; variation nette 1 649 m². Services publics / intérêt collectif : 361 m² créés; variation nette 361 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée2 010 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 010 m²
Superficie du terrain9 966 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 010 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2014/08/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 octobre 2014. L’achèvement a été déclaré le 30 octobre 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 12 mois 20 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02129214D0002
  • Code commune INSEE : 21292 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 août 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Genlis (21110). Les travaux prévoient la création de 2 010 m²; la surface après travaux atteint 2 010 m². Le terrain couvre 9 966 m².

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