Permis de construire à Geneuille (25870) - 400 m² destination Habitation autorisé en 2022
PC locauxtransformation avec extension de surfaceArchitecte: non
Le permis n°02526522C0010 délivré le 2022/07/22 à GENEUILLE autorise une transformation avec extension pour un programme de 889 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par AC2LIMMO, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (654 m²). Déposé au printemps 2022, autorisé le 22 juillet 2022 par la commune de GENEUILLE. Implanté 32 Rue Lyautey, à Geneuille (25870), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par AC2LIMMO.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 162 m², dont 327 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Les démolitions représentent 116 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 832 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. Projet mixte : 400 m² d’habitation et 489 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 889 m². Le bâti projeté présente 2 niveaux.
GENEUILLE compte 1 282 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Surface avant travaux (totale) : 443 m² · Surface après travaux (totale) : 889 m² · Variation nette totale : 446 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
400 m²
0 m²
0 m²
0 m²
400 m²
400 m²
Bureaux
0 m²
162 m²
327 m²
0 m²
0 m²
489 m²
489 m²
Commerce
443 m²
0 m²
0 m²
116 m²
327 m²
-443 m²
0 m²
Total
443 m²
562 m²
327 m²
116 m²
327 m²
446 m²
889 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 400 m² créés; variation nette 400 m². Bureaux : 162 m² créés, 327 m² issus de transformation; variation nette 489 m². Commerce : 116 m² démolis, 327 m² transformés; variation nette -443 m².
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Surface créée
562 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
889 m²
Superficie du terrain
1 832 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
transformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)
Habitation
Extension
oui
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite889 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2022/07/22
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 22 décembre 2022. L’achèvement a été déclaré le 15 octobre 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 9 mois 23 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 22 juillet 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Geneuille (25870). Les travaux prévoient la création de 562 m², des transformations pour 654 m² et des démolitions de 116 m²; la surface après travaux atteint 889 m². Le terrain couvre 1 832 m².
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