← Retour à la liste des autorisations sur la commune Geneuille

Permis de construire à Geneuille (25870) - 76 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°02526513C0005 délivré le 2013/07/08 à Geneuille autorise une construction neuve pour un programme de 1 033 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SARL PARENTE, le programme résidentiel autorise la construction de 151 m² sur 3 RTE des Echansons. Déposé au printemps 2013, autorisé le 8 juillet 2013 par la commune de Geneuille. Implanté 3 RTE des Echansons, à Geneuille (25870), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SARL PARENTE.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 75 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 7 259 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 76 m² d’habitation et 957 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 033 m². Le bâti projeté présente 1 niveau.

Geneuille compte 1 282 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 3 RTE des Echansons, Geneuille (25870).

Références cadastrales : AK, 284, AK, 172, AK, 174.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SARL PARENTE (SIREN 439346834, SIRET 43934683400013, APE 43.99C, catégorie juridique 5499, localité Geneuille (25870)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 882 m² · Surface après travaux (totale) : 1 033 m² · Variation nette totale : 151 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²76 m²0 m²0 m²0 m²76 m²76 m²
Bureaux0 m²75 m²0 m²0 m²0 m²75 m²75 m²
Artisanat882 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²882 m²
Total882 m²151 m²0 m²0 m²0 m²151 m²1 033 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 76 m² créés; variation nette 76 m². Bureaux : 75 m² créés; variation nette 75 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée151 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 033 m²
Superficie du terrain7 259 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 033 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2013/07/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 11 mars 2014.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02526513C0005
  • Code commune INSEE : 25265 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 juillet 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Geneuille (25870). Les travaux prévoient la création de 151 m²; la surface après travaux atteint 1 033 m². Le terrain couvre 7 259 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Geneuille (25870)

Autres permis de construire de locaux dans la commune

Voir toutes les autorisations à Geneuille