Permis de construire à Geneuille (25870) - 238 m² destination Entrepôt autorisé en 2013
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02526512C0008 délivré le 2013/06/22 à Geneuille autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 4 033 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par DIR ENT DELEGATION CSD SS, le projet industriel et logistique autorise la construction de 238 m² sur RD 14. Déposé en hiver 2012, autorisé le 22 juin 2013 par la commune de Geneuille. Implanté RD 14, à Geneuille (25870), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt. Le projet est porté par DIR ENT DELEGATION CSD SS.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 238 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 105 023 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 4 033 m². Le bâti projeté présente 1 niveau.
Geneuille compte 1 282 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
DIR ENT DELEGATION CSD SS (SIREN 552049447, SIRET 55204944710757, APE 49.10Z, catégorie juridique 4120, localité Nancy (54000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 3 795 m² · Surface après travaux (totale) : 4 033 m² · Variation nette totale : 238 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Bureaux
1 742 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 742 m²
Industrie
904 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
904 m²
Entrepôts
946 m²
238 m²
0 m²
0 m²
0 m²
238 m²
1 184 m²
Services publics / intérêt collectif
203 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
203 m²
Total
3 795 m²
238 m²
0 m²
0 m²
0 m²
238 m²
4 033 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Entrepôts : 238 m² créés; variation nette 238 m².
Données techniques principales
Destination principale
Entrepôt
Surface créée
238 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
4 033 m²
Superficie du terrain
105 023 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Entrepôt
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite4 033 m²
Destination principaleEntrepôt
Date d'autorisation2013/06/22
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 26 juin 2013. L’achèvement a été déclaré le 5 janvier 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 18 mois 10 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 22 juin 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Geneuille (25870). Les travaux prévoient la création de 238 m²; la surface après travaux atteint 4 033 m². Le terrain couvre 105 023 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Geneuille (25870)
Autres permis de construire de locaux dans la commune
