← Retour à la liste des autorisations sur la commune Fuans

Permis de construire à Fuans (25390) - 42 m² destination Bureau autorisé en 2019

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02526219V0002 délivré le 2019/03/11 à Fuans autorise une construction neuve pour un bâtiment de 42 m² à destination Bureau.

Présentation générale et nature du projet

Porté par DG LOCATION, le projet de locaux engage d’abord la démolition d’environ 85 m² sur 1 rue de l Eglise. Il prévoit ensuite 42 m² de constructions neuves. Déposé en hiver 2019, autorisé le 11 mars 2019 par la commune de Fuans. Implanté 1 rue de l Eglise, à Fuans (25390), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Le projet est porté par DG LOCATION.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « bureau ». La création de surface atteint 42 m². L’ampleur des créations est limitée. Les démolitions représentent 85 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 2 840 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 42 m².

Fuans compte 467 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 1 rue de l Eglise, Fuans (25390).

Références cadastrales : ZO, 50.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DG LOCATION (SIREN 501871065, SIRET 50187106500030, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité Etalans (25580)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 85 m² · Surface après travaux (totale) : 42 m² · Variation nette totale : -43 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Bureaux85 m²42 m²0 m²85 m²0 m²-43 m²42 m²
Total85 m²42 m²0 m²85 m²0 m²-43 m²42 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Bureaux : 42 m² créés, 85 m² démolis; variation nette -43 m².

Données techniques principales

Destination principaleBureau
Surface créée42 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)42 m²
Superficie du terrain2 840 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Bureau
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite42 m²
Destination principaleBureau
Date d'autorisation2019/03/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 mai 2019. L’achèvement a été déclaré le 30 septembre 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 4 mois 10 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02526219V0002
  • Code commune INSEE : 25262 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 mars 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination bureau à Fuans (25390). Les travaux prévoient la création de 42 m² et des démolitions de 85 m²; la surface après travaux atteint 42 m². Le terrain couvre 2 840 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Fuans (25390)

Autres permis de construire de locaux dans la commune

  • 2025 - LES COMMENES - extension de surface sans transformation - 9 m² Exploitation agricole ou forestière
  • 2025 - La Faye - transformation avec extension de surface - 2 255 m² Exploitation agricole ou forestière
  • 2025 - La Faye - extension de surface sans transformation - 1 150 m² Exploitation agricole ou forestière
  • 2025 - Grande Rue - extension de surface sans transformation - 1 994 m² Habitation
  • 2019 - 02526219V0003 - extension de surface sans transformation - 1 119 m² Exploitation agricole ou forestière
  • 2018 - voie communale n 22 - nouvelle construction - 345 m² Exploitation agricole ou forestière
  • 2018 - 02526218V0002 - extension de surface sans transformation - 82 m² Exploitation agricole ou forestière
  • 2017 - rue de l Eglise - transformation sans extension ni diminution de surface - 565 m² Artisanat

Voir toutes les autorisations à Fuans