Permis de construire à Frouard (54390) - 1 275 m² destination Habitation autorisé en 2017
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°05421517N0005 délivré le 2017/09/18 à FROUARD autorise une construction neuve pour un programme de 1 363 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par MEURTHE ET MOSELLE HABITAT, le programme résidentiel autorise la construction de 1 363 m² sur 9 bis Rue de Nancy. Déposé en été 2017, autorisé le 18 septembre 2017 par la commune de FROUARD. Implanté 9 bis Rue de Nancy, à Frouard (54390), dans le département d’Meurthe-et-Moselle, en Lorraine.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MEURTHE ET MOSELLE HABITAT.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 88 m². L’ampleur des créations est limitée. Les démolitions représentent 470 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 264 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 1 275 m² d’habitation et 88 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 363 m². Le bâti projeté présente 4 niveaux.
FROUARD compte 6 511 habitants et présente une densité dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
MEURTHE ET MOSELLE HABITAT (SIREN 783329774, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, localité NANCY (54010)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 470 m² · Surface après travaux (totale) : 1 363 m² · Variation nette totale : 893 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 275 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 275 m²
1 275 m²
Artisanat
470 m²
0 m²
0 m²
470 m²
0 m²
-470 m²
0 m²
Services publics / intérêt collectif
0 m²
88 m²
0 m²
0 m²
0 m²
88 m²
88 m²
Total
470 m²
1 363 m²
0 m²
470 m²
0 m²
893 m²
1 363 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 1 275 m² créés; variation nette 1 275 m². Artisanat : 470 m² démolis; variation nette -470 m². Services publics / intérêt collectif : 88 m² créés; variation nette 88 m².
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Surface créée
1 363 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 363 m²
Superficie du terrain
1 264 m²
Nombre de niveaux
4
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 363 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2017/09/18
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 26 mars 2018. L’achèvement a été déclaré le 15 décembre 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 32 mois 19 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 18 septembre 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Frouard (54390). Les travaux prévoient la création de 1 363 m² et des démolitions de 470 m²; la surface après travaux atteint 1 363 m². Le terrain couvre 1 264 m².
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