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Auvergne-Rhône-Alpes
Isère (38)
Frontonas
Détail PC 0381762310004
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°0381762310004 délivré le 2023/10/18 à Frontonas autorise une construction neuve pour un programme de 2 006 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par SCCV FRONTONAS CENTRE BOURG 2, le programme résidentiel autorise la construction de 2 006 m² sur 0004 PLACE DU VILLAGE. Déposé en hiver 2023, autorisé le 18 octobre 2023 par la commune de Frontonas. Implanté 0004 PLACE DU VILLAGE, à Frontonas (38290), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV FRONTONAS CENTRE BOURG 2.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 733 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 2 960 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 1 273 m² d’habitation et 733 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 006 m². Le bâti projeté présente 3 niveaux.
Frontonas compte 2 109 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 0004 PLACE DU VILLAGE, Frontonas (38290).
Références cadastrales : 0D, 818, 0D, 786.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SCCV FRONTONAS CENTRE BOURG 2 (SIREN 952759496, SIRET 95275949600013, APE 41.10C, catégorie juridique 6599, localité Villefontaine (38090)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 006 m² · Variation nette totale : 2 006 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 1 273 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 273 m² 1 273 m² Commerce 0 m² 733 m² 0 m² 0 m² 0 m² 733 m² 733 m² Total 0 m² 2 006 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 006 m² 2 006 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 1 273 m² créés; variation nette 1 273 m². Commerce : 733 m² créés; variation nette 733 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 2 006 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 2 006 m² Superficie du terrain 2 960 m² Nombre de niveaux 3 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 2 006 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2023/10/18
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0381762310004 Code commune INSEE : 38176 - Voir la page commune Année de dépôt : 2023 Date d’autorisation / non‑opposition : 18 octobre 2023 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Frontonas (38290). Les travaux prévoient la création de 2 006 m²; la surface après travaux atteint 2 006 m². Le terrain couvre 2 960 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Isère
Code de la commune du lieu des travaux
38176
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0381762310004
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2023-10-18
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2023-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2023-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2023-10
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10C
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6599
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SCCV FRONTONAS CENTRE BOURG 2
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
952759496
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
95275949600013
Code postal du demandeur
38090
Localité du demandeur
Villefontaine
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
0004
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
PLACE DU VILLAGE
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Frontonas
Code postal du terrain
38290
sec_cadastre1
0D
num_cadastre1
818
sec_cadastre2
0D
num_cadastre2
786
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
2960
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
3
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
1273
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
733
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
733
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
2006
Tableau des données brutes de l'autorisation.
