Permis de construire à Frolois (21150) - 840 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2019
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02128819M0002 délivré le 2019/05/24 à Frolois autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 1 969 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par GAEC RECONNU DARBOIS FRERES, le projet de locaux autorise la construction de 840 m² sur Lieu-dit LES PETITES HERBUES. Déposé au printemps 2019, autorisé le 24 mai 2019 par la commune de Frolois. Implanté Lieu-dit LES PETITES HERBUES, à Frolois (21150), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne, dans le secteur de LES PETITES HERBUES.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par GAEC RECONNU DARBOIS FRERES.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 840 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 57 960 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 969 m².
Frolois compte 161 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit LES PETITES HERBUES, Frolois (21150).
Surface avant travaux (totale) : 1 129 m² · Surface après travaux (totale) : 1 969 m² · Variation nette totale : 840 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Agricole
1 129 m²
840 m²
0 m²
0 m²
0 m²
840 m²
1 969 m²
Total
1 129 m²
840 m²
0 m²
0 m²
0 m²
840 m²
1 969 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Agricole : 840 m² créés; variation nette 840 m².
Données techniques principales
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Surface créée
840 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 969 m²
Superficie du terrain
57 960 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Exploitation agricole ou forestière
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 969 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2019/05/24
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 novembre 2019. L’achèvement a été déclaré le 30 septembre 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 10 mois 15 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 24 mai 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Frolois (21150). Les travaux prévoient la création de 840 m²; la surface après travaux atteint 1 969 m². Le terrain couvre 57 960 m².
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