Permis de construire à Frolois (21150) - 297 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2017
PC locauxextension de surface sans transformationArchitecte: oui
Le permis n°02128817M0006 délivré le 2017/10/20 à Frolois autorise une extension de surface pour un bâtiment agricole de 2 872 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par EARL GUENEBAUT F ET I, le projet de locaux autorise la construction de 297 m² sur Lieu-dit VAUBUZIN. Déposé en été 2017, autorisé le 20 octobre 2017 par la commune de Frolois. Implanté Lieu-dit VAUBUZIN, à Frolois (21150), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne, dans le secteur de VAUBUZIN.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par EARL GUENEBAUT F ET I.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 297 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 80 280 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 2 872 m².
Frolois compte 161 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
EARL GUENEBAUT F ET I (SIREN 353993884, SIRET 35399388400017, APE 01.50Z, catégorie juridique 6598, localité Frolois (21150)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 2 575 m² · Surface après travaux (totale) : 2 872 m² · Variation nette totale : 297 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Agricole
2 575 m²
297 m²
0 m²
0 m²
0 m²
297 m²
2 872 m²
Total
2 575 m²
297 m²
0 m²
0 m²
0 m²
297 m²
2 872 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Agricole : 297 m² créés; variation nette 297 m².
Données techniques principales
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Surface créée
297 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
2 872 m²
Superficie du terrain
80 280 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)
Exploitation agricole ou forestière
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite2 872 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2017/10/20
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 27 novembre 2017. L’achèvement a été déclaré le 31 mai 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 6 mois 4 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 20 octobre 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Frolois (21150). Les travaux prévoient la création de 297 m²; la surface après travaux atteint 2 872 m². Le terrain couvre 80 280 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Frôlois (21150)
Autres permis de construire de locaux dans la commune
