← Retour à la liste des autorisations sur la commune Frôlois

Permis de construire à Frolois (21150) - 1 879 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2014

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°02128814M0001 délivré le 2014/04/11 à Frolois autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 1 879 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par GAEC GUENEBAUT, le projet de locaux autorise la construction de 1 879 m² sur VAUBUZIN. Déposé en hiver 2014, autorisé le 11 avril 2014 par la commune de Frolois. Implanté VAUBUZIN, à Frolois (21150), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne, dans le secteur de POISSONNET.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par GAEC GUENEBAUT.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 1 879 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 30 960 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 879 m².

Frolois compte 161 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : VAUBUZIN, Frolois (21150).

Références cadastrales : ZO, 22.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GAEC GUENEBAUT (SIREN 331212217, SIRET 33121221700011, APE 01.50Z, catégorie juridique 6533, localité Frolois (21150)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 879 m² · Variation nette totale : 1 879 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Agricole	0 m²	1 879 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 879 m²	1 879 m²
Total	0 m²	1 879 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 879 m²	1 879 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 1 879 m² créés; variation nette 1 879 m².

Données techniques principales

Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Surface créée	1 879 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	1 879 m²
Superficie du terrain	30 960 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Exploitation agricole ou forestière
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite1 879 m²

Destination principaleExploitation agricole ou forestière

Date d'autorisation2014/04/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 11 mai 2014. L’achèvement a été déclaré le 31 juillet 2014. Durée entre ouverture et achèvement : 2 mois 20 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 02128814M0001
Code commune INSEE : 21288 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2014
Date d’autorisation / non‑opposition : 11 avril 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Frolois (21150). Les travaux prévoient la création de 1 879 m²; la surface après travaux atteint 1 879 m². Le terrain couvre 30 960 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Frôlois (21150)

Autres permis de construire de locaux dans la commune

2025 - 02128824M0003 - nouvelle construction - 320 m² Commerce
2022 - DU PAVILLON - extension de surface sans transformation - 37 m² Entrepôt
2019 - 02128819M0002 - nouvelle construction - 1 969 m² Exploitation agricole ou forestière
2019 - 02128819M0004 - nouvelle construction - 1 932 m² Exploitation agricole ou forestière
2018 - 02128818M0002 - nouvelle construction - 1 259 m² Exploitation agricole ou forestière
2018 - 02128818M0001 - nouvelle construction - 1 932 m² Exploitation agricole ou forestière
2017 - 02128817M0006 - extension de surface sans transformation - 2 872 m² Exploitation agricole ou forestière
2017 - 02128817M0005 - extension de surface sans transformation - 9 m² Exploitation agricole ou forestière

Voir toutes les autorisations à Frôlois

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	26
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Bourgogne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	21
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Côte-d'Or
Code de la commune du lieu des travaux	21288
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	02128814M0001
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2014-04-11
Date réelle d'ouverture de chantier	2014-05-11
Date réelle d'achèvement des travaux	2014-07-31
Année de dépôt de la DAU	2014
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2014-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2014-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2014-11
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2014-11
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	01.50Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6533
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	GAEC GUENEBAUT
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	331212217
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	33121221700011
Code postal du demandeur	21150
Localité du demandeur	Frolois
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	VAUBUZIN
Lieu-dit du terrain	POISSONNET
Localité du terrain	Frolois
Code postal du terrain	21150
sec_cadastre1	ZO
num_cadastre1	22
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	30960
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	1879
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	1879
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	1879
COMM_NORM	21288