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Normandie
Calvados (14)
Fresney-le-Puceux
Détail PC 01429020P0005
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°01429020P0005 délivré le 2021/03/10 à Fresney-le-Puceux autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 214 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par CARRIERE DE LA ROCHE BLAIN, le projet industriel et logistique autorise la construction de 214 m² sur LE FIEF NOUVEL. Déposé à l'automne 2020, autorisé le 10 mars 2021 par la commune de Fresney-le-Puceux. Implanté LE FIEF NOUVEL, à Fresney-Le-Puceux (14680), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment industriel. Le projet est porté par CARRIERE DE LA ROCHE BLAIN.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « industrie ». La création de surface atteint 214 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 430 017 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 214 m².
Fresney-le-Puceux compte 804 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : LE FIEF NOUVEL, Fresney-Le-Puceux (14680).
Références cadastrales : ZH, 16, ZH, 17, ZH, 18.
Région : Basse-Normandie • Département : Calvados .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage CARRIERE DE LA ROCHE BLAIN (SIREN 335550141, SIRET 33555014100014, APE 08.12Z, catégorie juridique 5710, localité FRESNEY-LE-PUCEUX (14680)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 214 m² · Variation nette totale : 214 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Industrie 0 m² 214 m² 0 m² 0 m² 0 m² 214 m² 214 m² Total 0 m² 214 m² 0 m² 0 m² 0 m² 214 m² 214 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Industrie : 214 m² créés; variation nette 214 m².
Données techniques principales Destination principale Industrie Surface créée 214 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 214 m² Superficie du terrain 430 017 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Industrie Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 214 m²
Destination principale Industrie
Date d'autorisation 2021/03/10
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 01429020P0005 Code commune INSEE : 14290 - Voir la page commune Année de dépôt : 2020 Date d’autorisation / non‑opposition : 10 mars 2021 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination industrie à Fresney-Le-Puceux (14680). Les travaux prévoient la création de 214 m²; la surface après travaux atteint 214 m². Le terrain couvre 430 017 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
25
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Basse-Normandie
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
14
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Calvados
Code de la commune du lieu des travaux
14290
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
01429020P0005
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2021-03-10
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2020
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2020-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2021-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2021-05
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
08.12Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
CARRIERE DE LA ROCHE BLAIN
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
335550141
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
33555014100014
Code postal du demandeur
14680
Localité du demandeur
FRESNEY-LE-PUCEUX
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
LE FIEF NOUVEL
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Fresney-le-Puceux
Code postal du terrain
14680
sec_cadastre1
ZH
num_cadastre1
16
sec_cadastre2
ZH
num_cadastre2
17
sec_cadastre3
ZH
num_cadastre3
18
Superficie du terrain
430017
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Industrie
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
214
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
214
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
214
Tableau des données brutes de l'autorisation.
