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Provence-Alpes-Côte d'Azur
Var (83)
Fréjus
Détail PC 08306123F0108
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°08306123F0108 délivré le 2024/04/18 à FREJUS autorise une construction neuve pour un programme de 1 056 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par LES BUISSONNETS, le programme résidentiel autorise la construction de 1 056 m² sur 1446 Avenue de la Corniche d'Az. Déposé à l'automne 2023, autorisé le 18 avril 2024 par la commune de FREJUS. Implanté 1446 Avenue de la Corniche d'Az, à Frejus (83600), dans le département d’Var, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de 83370 SAINT AYGULF.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LES BUISSONNETS.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 259 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 239 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 797 m² d’habitation et 259 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 056 m². Le bâti projeté présente 4 niveaux.
FREJUS compte 57 082 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 1446 Avenue de la Corniche d'Az, Frejus (83600).
Références cadastrales : BY, 433.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage LES BUISSONNETS (SIREN 893183228, SIRET 89318322800012, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité FREJUS (83600)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 308 m² · Surface après travaux (totale) : 1 056 m² · Variation nette totale : 748 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 308 m² 797 m² 0 m² 308 m² 0 m² 489 m² 797 m² Commerce 0 m² 259 m² 0 m² 0 m² 0 m² 259 m² 259 m² Total 308 m² 1 056 m² 0 m² 308 m² 0 m² 748 m² 1 056 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 797 m² créés, 308 m² démolis; variation nette 489 m². Commerce : 259 m² créés; variation nette 259 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 1 056 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 308 m² Surface après travaux (totale) 1 056 m² Superficie du terrain 1 239 m² Nombre de niveaux 4 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 056 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2024/04/18
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 08306123F0108 Code commune INSEE : 83061 - Voir la page commune Année de dépôt : 2023 Date d’autorisation / non‑opposition : 18 avril 2024 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Frejus (83600). Les travaux prévoient la création de 1 056 m² et des démolitions de 308 m²; la surface après travaux atteint 1 056 m². Le terrain couvre 1 239 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
93
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
83
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Var
Code de la commune du lieu des travaux
83061
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
08306123F0108
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2024-04-18
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2023-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2024-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2024-04
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
LES BUISSONNETS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
893183228
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
89318322800012
Code postal du demandeur
83600
Localité du demandeur
FREJUS
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
1446
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Avenue de la Corniche d'Az
Lieu-dit du terrain
83370 SAINT AYGULF
Localité du terrain
FREJUS
Code postal du terrain
83600
sec_cadastre1
BY
num_cadastre1
433
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
1239
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
4
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
308
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
797
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
308
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
259
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
259
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
1056
Tableau des données brutes de l'autorisation.
