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Provence-Alpes-Côte d'Azur
Var (83)
Fréjus
Détail PC 08306123F0029
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°08306123F0029 délivré le 2023/09/19 à FREJUS autorise une construction neuve pour un programme de 2 961 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par AEI PROMOTION, le programme résidentiel autorise la construction de 2 961 m² sur 431 Avenue Victor Hugo. Déposé au printemps 2023, autorisé le 19 septembre 2023 par la commune de FREJUS. Implanté 431 Avenue Victor Hugo, à Frejus (83600), dans le département d’Var, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de 83600 FREJUS.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par AEI PROMOTION.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 182 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 2 426 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 2 779 m² d’habitation et 182 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 961 m². Le bâti projeté présente 4 niveaux.
FREJUS compte 57 082 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 431 Avenue Victor Hugo, Frejus (83600).
Références cadastrales : CK, 62, CK, 63, CK, 64.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage AEI PROMOTION (SIREN 440073765, SIRET 44007376500016, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité FREJUS (83600)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 515 m² · Surface après travaux (totale) : 2 961 m² · Variation nette totale : 2 446 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 515 m² 2 779 m² 0 m² 515 m² 0 m² 2 264 m² 2 779 m² Commerce 0 m² 182 m² 0 m² 0 m² 0 m² 182 m² 182 m² Total 515 m² 2 961 m² 0 m² 515 m² 0 m² 2 446 m² 2 961 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 2 779 m² créés, 515 m² démolis; variation nette 2 264 m². Commerce : 182 m² créés; variation nette 182 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 2 961 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 515 m² Surface après travaux (totale) 2 961 m² Superficie du terrain 2 426 m² Nombre de niveaux 4 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 2 961 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2023/09/19
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 08306123F0029 Code commune INSEE : 83061 - Voir la page commune Année de dépôt : 2023 Date d’autorisation / non‑opposition : 19 septembre 2023 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Frejus (83600). Les travaux prévoient la création de 2 961 m² et des démolitions de 515 m²; la surface après travaux atteint 2 961 m². Le terrain couvre 2 426 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
93
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
83
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Var
Code de la commune du lieu des travaux
83061
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
08306123F0029
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2023-09-19
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2023-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2023-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2025-06
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
AEI PROMOTION
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
440073765
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
44007376500016
Code postal du demandeur
83600
Localité du demandeur
FREJUS
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
431
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Avenue Victor Hugo
Lieu-dit du terrain
83600 FREJUS
Localité du terrain
FREJUS
Code postal du terrain
83600
sec_cadastre1
CK
num_cadastre1
62
sec_cadastre2
CK
num_cadastre2
63
sec_cadastre3
CK
num_cadastre3
64
Superficie du terrain
2426
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
4
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
515
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
2779
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
515
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
182
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
182
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
2961
COMM_NORM
83061
Tableau des données brutes de l'autorisation.
