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Provence-Alpes-Côte d'Azur
Var (83)
Fréjus
Détail PC 08306112F0158
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°08306112F0158 délivré le 2013/05/29 à FREJUS autorise une construction neuve pour un programme hôtelier de 668 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par TITOUANAIS, le projet de locaux autorise la construction de 133 m² sur 158 RUE PAUL ARENE. Déposé en hiver 2012, autorisé le 29 mai 2013 par la commune de FREJUS. Implanté 158 RUE PAUL ARENE, à Frejus (83600), dans le département d’Var, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par TITOUANAIS.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « hébergement hôtelier ». La création de surface atteint 76 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 086 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 57 m² d’habitation et 611 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 668 m².
FREJUS compte 57 082 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 158 RUE PAUL ARENE, Frejus (83600).
Références cadastrales : BI, 1367.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage TITOUANAIS (SIREN 750240012, SIRET 75024001200013, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité FREJUS (83600)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 535 m² · Surface après travaux (totale) : 668 m² · Variation nette totale : 133 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 57 m² 0 m² 0 m² 0 m² 57 m² 57 m² Hébergement 535 m² 76 m² 0 m² 0 m² 0 m² 76 m² 611 m² Total 535 m² 133 m² 0 m² 0 m² 0 m² 133 m² 668 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 57 m² créés; variation nette 57 m². Hébergement : 76 m² créés; variation nette 76 m².
Données techniques principales Destination principale Hébergement hôtelier Surface créée 133 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 668 m² Superficie du terrain 1 086 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Hébergement hôtelier Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 668 m²
Destination principale Hébergement hôtelier
Date d'autorisation 2013/05/29
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 9 janvier 2014.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 08306112F0158 Code commune INSEE : 83061 - Voir la page commune Année de dépôt : 2012 Date d’autorisation / non‑opposition : 29 mai 2013 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination hébergement hôtelier à Frejus (83600). Les travaux prévoient la création de 133 m²; la surface après travaux atteint 668 m². Le terrain couvre 1 086 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
93
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
83
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Var
Code de la commune du lieu des travaux
83061
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
08306112F0158
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2013-05-29
Date réelle d'ouverture de chantier
2014-01-09
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2012
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2012-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2013-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2014-01
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2014-01
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
TITOUANAIS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
750240012
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
75024001200013
Code postal du demandeur
83600
Localité du demandeur
FREJUS
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
158
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
RUE PAUL ARENE
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
FREJUS
Code postal du terrain
83600
sec_cadastre1
BI
num_cadastre1
1367
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
1086
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Hébergement hôtelier
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
4
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
57
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
535
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
76
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
535
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
76
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
668
Tableau des données brutes de l'autorisation.
