← Retour à la liste des autorisations sur la commune Le Frêche

Permis de construire à Le Freche (40190) - 15 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC locaux extension de surface sans transformation Architecte: non

Le permis n°04010013F0003 délivré le 2013/08/01 à Le Freche autorise une extension de surface pour un programme de 15 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 15 m² sur 601 CHEM du Pont de l Ile. Déposé en été 2013, autorisé le 1 août 2013 par la commune de Le Freche. Implanté 601 CHEM du Pont de l Ile, à Le Freche (40190), dans le département d’Landes, en Aquitaine, dans le secteur de A Bascoules.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». Le terrain d’assiette couvre 270 000 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 15 m².

Le Freche compte 410 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 601 CHEM du Pont de l Ile, Le Freche (40190).

Références cadastrales : H, 217.

Région : Aquitaine • Département : Landes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Le Freche (40190).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 15 m² · Variation nette totale : 15 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²15 m²0 m²0 m²0 m²15 m²15 m²
Total0 m²15 m²0 m²0 m²0 m²15 m²15 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 15 m² créés; variation nette 15 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée15 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)15 m²
Superficie du terrain270 000 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite15 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2013/08/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 21 août 2013. L’achèvement a été déclaré le 10 octobre 2014. Durée entre ouverture et achèvement : 13 mois 19 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04010013F0003
  • Code commune INSEE : 40100 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 août 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Le Freche (40190). Les travaux prévoient la création de 15 m²; la surface après travaux atteint 15 m². Le terrain couvre 270 000 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Le Frêche (40190)

Autres permis de construire de locaux dans la commune

  • 2024 - DE VILLENEUVE - nouvelle construction - 19 m² Commerce
  • 2023 - DU COUPAT - nouvelle construction - 8 m² Services publics ou d’intérêt collectif
  • 2023 - 04010023C0003 - nouvelle construction - 281 m² Bureau
  • 2021 - de Labastide - extension de surface sans transformation - 44 m² Services publics ou d’intérêt collectif
  • 2016 - de Villeneuve - nouvelle construction - 528 m² Exploitation agricole ou forestière
  • 2015 - 04010015F0001 - extension de surface sans transformation - 362 m² Services publics ou d’intérêt collectif
  • 2013 - du Bayle - nouvelle construction - 1 826 m² Exploitation agricole ou forestière
  • 2013 - du Bourg - extension de surface sans transformation - 19 m² Services publics ou d’intérêt collectif

Voir toutes les autorisations à Le Frêche