Permis de construire à Frasne (25560) - 59 m² destination Industrie autorisé en 2021
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02525921P0005 délivré le 2021/05/17 à Frasne autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 2 509 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI DES ETANGS, le projet industriel et logistique autorise la construction de 59 m² sur 24 RUE du Lhotaud. Déposé au printemps 2021, autorisé le 17 mai 2021 par la commune de Frasne. Implanté 24 RUE du Lhotaud, à Frasne (25560), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment industriel. Le projet est porté par SCI DES ETANGS.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « industrie ». La création de surface atteint 59 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 32 040 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 509 m².
Frasne compte 1 941 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SCI DES ETANGS (SIREN 382956027, SIRET 38295602700017, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité Frasne (25560)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 2 450 m² · Surface après travaux (totale) : 2 509 m² · Variation nette totale : 59 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Industrie
2 450 m²
59 m²
0 m²
0 m²
0 m²
59 m²
2 509 m²
Total
2 450 m²
59 m²
0 m²
0 m²
0 m²
59 m²
2 509 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Industrie : 59 m² créés; variation nette 59 m².
Données techniques principales
Destination principale
Industrie
Surface créée
59 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
2 509 m²
Superficie du terrain
32 040 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Industrie
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite2 509 m²
Destination principaleIndustrie
Date d'autorisation2021/05/17
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 décembre 2021. L’achèvement a été déclaré le 6 février 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 2 mois 4 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 17 mai 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination industrie à Frasne (25560). Les travaux prévoient la création de 59 m²; la surface après travaux atteint 2 509 m². Le terrain couvre 32 040 m².
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