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Permis de construire à Frasne (25560) - 1 223 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°02525916P0008 délivré le 2016/11/23 à Frasne autorise une construction neuve pour un programme de 1 806 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SOCIETE TRANSFORMATIONS ET CONSTRUCTIONS, le programme résidentiel autorise la construction de 1 806 m² sur 90 RUE GRANDE RUE. Déposé en été 2016, autorisé le 23 novembre 2016 par la commune de Frasne. Implanté 90 RUE GRANDE RUE, à Frasne (25560), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SOCIETE TRANSFORMATIONS ET CONSTRUCTIONS.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 583 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 1 002 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 1 223 m² d’habitation et 583 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 806 m². Le bâti projeté présente 4 niveaux.

Frasne compte 1 941 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 90 RUE GRANDE RUE, Frasne (25560).

Références cadastrales : AA, 118, AA, 117, AA, 119.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOCIETE TRANSFORMATIONS ET CONSTRUCTIONS (SIREN 315845347, SIRET 31584534700022, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité Pontarlier (25300)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 806 m² · Variation nette totale : 1 806 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 223 m²0 m²0 m²0 m²1 223 m²1 223 m²
Commerce0 m²583 m²0 m²0 m²0 m²583 m²583 m²
Total0 m²1 806 m²0 m²0 m²0 m²1 806 m²1 806 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 1 223 m² créés; variation nette 1 223 m². Commerce : 583 m² créés; variation nette 583 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée1 806 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 806 m²
Superficie du terrain1 002 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 806 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2016/11/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02525916P0008
  • Code commune INSEE : 25259 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 novembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Frasne (25560). Les travaux prévoient la création de 1 806 m²; la surface après travaux atteint 1 806 m². Le terrain couvre 1 002 m².

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