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Permis de construire à Francheville (69340) - 3 419 m² destination Habitation autorisé en 2020

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0690892000013 délivré le 2020/10/12 à Francheville autorise une construction neuve pour un programme de 3 523 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 3 523 m² sur 39 avenue du Chater. Déposé au printemps 2020, autorisé le 12 octobre 2020 par la commune de Francheville. Implanté 39 avenue du Chater, à Francheville (69340), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 104 m². L’ampleur des créations est limitée. Les démolitions représentent 550 m². L’ampleur des démolitions est modérée. Le terrain d’assiette couvre 2 822 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 3 419 m² d’habitation et 104 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 3 523 m². Le bâti projeté présente 5 niveaux.

Francheville compte 15 204 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 39 avenue du Chater, Francheville (69340).

Références cadastrales : BK, 43, BK, 45.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : LYON CEDEX 06 (69463).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 550 m² · Surface après travaux (totale) : 3 523 m² · Variation nette totale : 2 973 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	3 419 m²	0 m²	0 m²	0 m²	3 419 m²	3 419 m²
Hébergement	550 m²	0 m²	0 m²	550 m²	0 m²	-550 m²	0 m²
Commerce	0 m²	104 m²	0 m²	0 m²	0 m²	104 m²	104 m²
Total	550 m²	3 523 m²	0 m²	550 m²	0 m²	2 973 m²	3 523 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 3 419 m² créés; variation nette 3 419 m². Hébergement : 550 m² démolis; variation nette -550 m². Commerce : 104 m² créés; variation nette 104 m².

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Surface créée	3 523 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	3 523 m²
Superficie du terrain	2 822 m²
Nombre de niveaux	5
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite3 523 m²

Destination principaleHabitation

Date d'autorisation2020/10/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 25 février 2021. L’achèvement a été déclaré le 1 février 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 23 mois 7 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0690892000013
Code commune INSEE : 69089 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2020
Date d’autorisation / non‑opposition : 12 octobre 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Francheville (69340). Les travaux prévoient la création de 3 523 m² et des démolitions de 550 m²; la surface après travaux atteint 3 523 m². Le terrain couvre 2 822 m².

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2025 - Chemin du Findez - extension de surface sans transformation - 1 315 m² Exploitation agricole ou forestière
2025 - IMP DES GLYCINES - nouvelle construction - 20 m² Exploitation agricole ou forestière
2025 - avenue du Chater - nouvelle construction - 25 m² Commerce
2024 - Avenue de la Table de Pier - transformation avec extension de surface - 123 m² Commerce
2024 - Avenue de la table de pier - nouvelle construction - 6 791 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2024 - rue Robert - extension de surface sans transformation - 2 019 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2024 - chemin du torey - transformation sans extension ni diminution de surface - 369 m² Commerce
2023 - route du bruissin - nouvelle construction - 340 m² Exploitation agricole ou forestière

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	69
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône
Code de la commune du lieu des travaux	69089
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0690892000013
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2020-10-12
Date réelle d'ouverture de chantier	2021-02-25
Date réelle d'achèvement des travaux	2023-02-01
Année de dépôt de la DAU	2020
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2020-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2020-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2021-02
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2023-04
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Code postal du demandeur	69463
Localité du demandeur	LYON CEDEX 06
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	39
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	avenue du Chater
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Francheville
Code postal du terrain	69340
sec_cadastre1	BK
num_cadastre1	43
sec_cadastre2	BK
num_cadastre2	45
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	2822
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	5
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	3419
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	550
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	104
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	550
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	550
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	550
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	104
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	3523
COMM_NORM	69089