Permis de construire à Francheville (21440) - 17 m² destination Bureau autorisé en 2016
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02128416E0001 délivré le 2016/05/18 à Francheville autorise une construction neuve pour un bâtiment de 163 m² à destination Bureau.
Présentation générale et nature du projet
le projet de locaux autorise la construction de 53 m² sur 1 CHEM DES COMBES. Déposé au printemps 2016, autorisé le 18 mai 2016 par la commune de Francheville. Implanté 1 CHEM DES COMBES, à Francheville (21440), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne, dans le secteur de PRAIRAY.
L’opération consiste en une construction neuve.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « bureau ». La création de surface atteint 36 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 0 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 127 m² d’habitation et 36 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 163 m².
Francheville compte 269 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 1 CHEM DES COMBES, Francheville (21440).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Francheville (21440).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 110 m² · Surface après travaux (totale) : 163 m² · Variation nette totale : 53 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
110 m²
17 m²
0 m²
0 m²
0 m²
17 m²
127 m²
Bureaux
0 m²
36 m²
0 m²
0 m²
0 m²
36 m²
36 m²
Total
110 m²
53 m²
0 m²
0 m²
0 m²
53 m²
163 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 17 m² créés; variation nette 17 m². Bureaux : 36 m² créés; variation nette 36 m².
Données techniques principales
Destination principale
Bureau
Surface créée
53 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
163 m²
Superficie du terrain
0 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Bureau
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite163 m²
Destination principaleBureau
Date d'autorisation2016/05/18
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 27 mai 2016. L’achèvement a été déclaré le 4 janvier 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 7 mois 8 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 18 mai 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination bureau à Francheville (21440). Les travaux prévoient la création de 53 m²; la surface après travaux atteint 163 m². Le terrain couvre 0 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Francheville (21440)
Autres permis de construire de locaux dans la commune
