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Permis de construire à Frambouhans (25140) - 375 m² destination Entrepôt autorisé en 2023

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02525623R0008 délivré le 2023/09/04 à FRAMBOUHANS autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 375 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par JTP, le projet industriel et logistique autorise la construction de 375 m² sur zone artisanale de la Baum. Déposé en été 2023, autorisé le 4 septembre 2023 par la commune de FRAMBOUHANS. Implanté zone artisanale de la Baum, à Frambouhans (25140), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Lieu-dit LA BAUME.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt. Le projet est porté par JTP.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 375 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 3 997 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 375 m².

FRAMBOUHANS compte 889 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : zone artisanale de la Baum, Frambouhans (25140).

Références cadastrales : AC, 593.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

JTP (SIREN 952715555, SIRET 95271555500019, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité FRAMBOUHANS (25140)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 375 m² · Variation nette totale : 375 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Entrepôts	0 m²	375 m²	0 m²	0 m²	0 m²	375 m²	375 m²
Total	0 m²	375 m²	0 m²	0 m²	0 m²	375 m²	375 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Entrepôts : 375 m² créés; variation nette 375 m².

Données techniques principales

Destination principale	Entrepôt
Surface créée	375 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	375 m²
Superficie du terrain	3 997 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Entrepôt
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite375 m²

Destination principaleEntrepôt

Date d'autorisation2023/09/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 septembre 2023. L’achèvement a été déclaré le 17 janvier 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 3 mois 30 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 02525623R0008
Code commune INSEE : 25256 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2023
Date d’autorisation / non‑opposition : 4 septembre 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Frambouhans (25140). Les travaux prévoient la création de 375 m²; la surface après travaux atteint 375 m². Le terrain couvre 3 997 m².

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Autres permis de construire de locaux dans la commune

2025 - Rue du Crotot - nouvelle construction - 2 079 m² Exploitation agricole ou forestière
2024 - ZA LA BAUME - RUE DES LOUV - extension de surface sans transformation - 133 m² Bureau
2024 - 02525624R0008 - extension de surface sans transformation - 388 m² Industrie
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2023 - RUE DES PRES VERTS - extension de surface sans transformation - 164 m² Bureau
2023 - RUE DES SORBIERS - nouvelle construction - 387 m² Commerce
2022 - RUE DU CROTOT - nouvelle construction - 124 m² Exploitation agricole ou forestière
2020 - GRANDE RUE - extension de surface sans transformation - 696 m² Services publics ou d’intérêt collectif

Voir toutes les autorisations à Frambouhans

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	43
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Franche-Comté
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	25
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Doubs
Code de la commune du lieu des travaux	25256
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	02525623R0008
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2023-09-04
Date réelle d'ouverture de chantier	2023-09-18
Date réelle d'achèvement des travaux	2024-01-17
Année de dépôt de la DAU	2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2023-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2023-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2023-09
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2024-01
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	JTP
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	952715555
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	95271555500019
Code postal du demandeur	25140
Localité du demandeur	FRAMBOUHANS
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	zone artisanale de la Baum
Lieu-dit du terrain	Lieu-dit LA BAUME
Localité du terrain	FRAMBOUHANS
Code postal du terrain	25140
sec_cadastre1	AC
num_cadastre1	593
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	3997
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Entrepôt
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	375
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	375
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	375