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Permis de construire à Fox-Amphoux (83670) - 184 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2014

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°08306014B0012 délivré le 2014/12/15 à Fox-Amphoux autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 549 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet de locaux autorise la construction de 184 m² sur CAMPAGNE FOURETTE. Déposé en été 2014, autorisé le 15 décembre 2014 par la commune de Fox-Amphoux. Implanté CAMPAGNE FOURETTE, à Fox-Amphoux (83670), dans le département d’Var, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de LE BRUSQUEOU.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 184 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 44 543 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 322 m² d’habitation et 227 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 549 m².

Fox-Amphoux compte 486 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CAMPAGNE FOURETTE, Fox-Amphoux (83670).

Références cadastrales : A, 185, A, 294, A, 269.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Fox-Amphoux (83670).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 365 m² · Surface après travaux (totale) : 549 m² · Variation nette totale : 184 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	322 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	322 m²
Agricole	43 m²	184 m²	0 m²	0 m²	0 m²	184 m²	227 m²
Total	365 m²	184 m²	0 m²	0 m²	0 m²	184 m²	549 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 184 m² créés; variation nette 184 m².

Données techniques principales

Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Surface créée	184 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	549 m²
Superficie du terrain	44 543 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Exploitation agricole ou forestière
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite549 m²

Destination principaleExploitation agricole ou forestière

Date d'autorisation2014/12/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 juillet 2015.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 08306014B0012
Code commune INSEE : 83060 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2014
Date d’autorisation / non‑opposition : 15 décembre 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Fox-Amphoux (83670). Les travaux prévoient la création de 184 m²; la surface après travaux atteint 549 m². Le terrain couvre 44 543 m².

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2021 - DE LA MAIRIE - extension de surface sans transformation - 154 m² Artisanat
2015 - 08306015B0002 - nouvelle construction - 670 m² Exploitation agricole ou forestière
2015 - 08306015B0001 - nouvelle construction - 658 m² Exploitation agricole ou forestière
2014 - 08306014B0013 - extension de surface sans transformation - 115 m² Habitation
2014 - 08306014B0006 - nouvelle construction - 338 m² Exploitation agricole ou forestière
2014 - RUELLE DES REMPARTS - transformation avec extension de surface - 235 m² Habitation
2014 - 08306013B0012 - nouvelle construction - 200 m² Exploitation agricole ou forestière
2013 - 08306013B0020 - nouvelle construction - 264 m² Entrepôt

Voir toutes les autorisations à Fox-Amphoux

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	93
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	83
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Var
Code de la commune du lieu des travaux	83060
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	08306014B0012
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2014-12-15
Date réelle d'ouverture de chantier	2015-07-03
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2014
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2014-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2015-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2015-07
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2015-07
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Code postal du demandeur	83670
Localité du demandeur	Fox-Amphoux
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	CAMPAGNE FOURETTE
Lieu-dit du terrain	LE BRUSQUEOU
Localité du terrain	Fox-Amphoux
Code postal du terrain	83670
sec_cadastre1	A
num_cadastre1	185
sec_cadastre2	A
num_cadastre2	294
sec_cadastre3	A
num_cadastre3	269
Superficie du terrain	44543
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	322
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	43
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	184
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	43
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	184
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	549