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Permis de construire à Fourneaux (42470) - 1 608 m² destination Industrie autorisé en 2023

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°04209823C0005 délivré le 2023/09/21 à FOURNEAUX autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 1 608 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par TRANSMEDI, le projet industriel et logistique autorise la construction de 1 608 m² sur 513 route Royale. Déposé en été 2023, autorisé le 21 septembre 2023 par la commune de FOURNEAUX. Implanté 513 route Royale, à Fourneaux (42470), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment industriel. Le projet est porté par TRANSMEDI.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « industrie ». La création de surface atteint 1 608 m². L’ampleur des créations est limitée. Les démolitions représentent 1 608 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 12 501 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 608 m².

FOURNEAUX compte 571 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 513 route Royale, Fourneaux (42470).

Références cadastrales : B, 1423, B, 1489.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

TRANSMEDI (SIREN 421961749, SIRET 42196174900023, APE 38.32Z, catégorie juridique 5710, localité FOURNEAUX (42470)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 1 608 m² · Surface après travaux (totale) : 1 608 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Après travaux
Industrie	1 608 m²	1 608 m²	0 m²	1 608 m²	0 m²	1 608 m²
Total	1 608 m²	1 608 m²	0 m²	1 608 m²	0 m²	1 608 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Industrie : 1 608 m² créés, 1 608 m² démolis; variation nette 0 m².

Données techniques principales

Destination principale	Industrie
Surface créée	1 608 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	1 608 m²
Superficie du terrain	12 501 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Industrie
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite1 608 m²

Destination principaleIndustrie

Date d'autorisation2023/09/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 janvier 2024.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 04209823C0005
Code commune INSEE : 42098 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2023
Date d’autorisation / non‑opposition : 21 septembre 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination industrie à Fourneaux (42470). Les travaux prévoient la création de 1 608 m² et des démolitions de 1 608 m²; la surface après travaux atteint 1 608 m². Le terrain couvre 12 501 m².

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Autres permis de construire de locaux dans la commune

2024 - Chemin de l'ecole - nouvelle construction - 649 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2019 - AU BOURG - transformation sans extension ni diminution de surface - 50 m² Habitation
2017 - VERNAND - extension de surface sans transformation - 725 m² Exploitation agricole ou forestière
2015 - 04209814R8006 - extension de surface sans transformation - 26 m² Entrepôt
2014 - 04209814R0006 - nouvelle construction - 480 m² Exploitation agricole ou forestière
2014 - 04209814R8005 - nouvelle construction - 19 m² Exploitation agricole ou forestière
2014 - 04209814R0001 - extension de surface sans transformation - 166 m² Habitation
2013 - 04209813R0001 - transformation sans extension ni diminution de surface - 223 m² Habitation

Voir toutes les autorisations à Fourneaux

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	42
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Loire
Code de la commune du lieu des travaux	42098
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	04209823C0005
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2023-09-21
Date réelle d'ouverture de chantier	2024-01-15
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2023-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2023-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2024-02
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2024-02
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	38.32Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	TRANSMEDI
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	421961749
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	42196174900023
Code postal du demandeur	42470
Localité du demandeur	FOURNEAUX
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	513
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	route Royale
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	FOURNEAUX
Code postal du terrain	42470
sec_cadastre1	B
num_cadastre1	1423
sec_cadastre2	B
num_cadastre2	1489
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	12501
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Industrie
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	1608
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	1608
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	1608
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	1608
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	1608
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	1608
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	1608