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Autorisation d’urbanisme PC n°04209715A0014 à LA FOUILLOUSE (42480) !

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04209715A0014). Le projet est situé au 56 RUE DE LA LIBERATION à LA FOUILLOUSE (42480). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 23 novembre 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 23 novembre 2015, porte principalement sur la destination « habitation ». La surface de plancher créée est de 208 m². Les démolitions représentent 0 m². Le terrain d’assiette couvre 1 646 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 208 m². Le bâti projeté présente 4 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 56 RUE DE LA LIBERATION, LA FOUILLOUSE (42480).

Références cadastrales : AH, 360.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : ANDREZIEUX-BOUTHEON (42160).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 208 m² · Variation nette totale : -748 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 607 m²0 m²0 m²0 m²1 607 m²1 607 m²
Hébergement956 m²0 m²0 m²956 m²0 m²-956 m²0 m²
Commerce0 m²208 m²0 m²0 m²0 m²208 m²208 m²
Total956 m²208 m²0 m²956 m²0 m²-748 m²208 m²
Autres / non ventilés-956 m²-208 m²0 m²-956 m²0 m²748 m²-208 m²
Total956 m²208 m²0 m²956 m²0 m²-748 m²208 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 1 607 m² créés; variation nette 1 607 m². Hébergement : 956 m² démolis; variation nette -956 m². Commerce : 208 m² créés; variation nette 208 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée208 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)208 m²
Superficie du terrain1 646 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite208 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2015/11/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04209715A0014
  • Code commune INSEE : 42097 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 novembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LA FOUILLOUSE (42480). Les principaux éléments portent sur 208 m², 0 m² et parcelle de 1 646 m².