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Permis de construire à Foucherans (39100) - 1 371 m² destination Artisanat autorisé en 2019

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03923319D0011 délivré le 2019/10/16 à FOUCHERANS autorise une construction neuve pour des locaux d’artisanat de 1 371 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet de locaux autorise la construction de 1 371 m² sur 10 RUE DES CHAUCHEUX. Déposé en été 2019, autorisé le 16 octobre 2019 par la commune de FOUCHERANS. Implanté 10 RUE DES CHAUCHEUX, à Foucherans (39100), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un local d’artisanat.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « artisanat ». La création de surface atteint 1 371 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 7 840 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 371 m².

FOUCHERANS compte 2 279 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 10 RUE DES CHAUCHEUX, Foucherans (39100).

Références cadastrales : ZI, 133.

Région : Franche-Comté • Département : Jura.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : ETREPIGNEY (39700).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 371 m² · Variation nette totale : 1 371 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Bureaux0 m²175 m²0 m²0 m²0 m²175 m²175 m²
Artisanat0 m²1 196 m²0 m²0 m²0 m²1 196 m²1 196 m²
Total0 m²1 371 m²0 m²0 m²0 m²1 371 m²1 371 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Bureaux : 175 m² créés; variation nette 175 m². Artisanat : 1 196 m² créés; variation nette 1 196 m².

Données techniques principales

Destination principaleArtisanat
Surface créée1 371 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 371 m²
Superficie du terrain7 840 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Artisanat
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 371 m²
Destination principaleArtisanat
Date d'autorisation2019/10/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 8 juillet 2020. L’achèvement a été déclaré le 1 juin 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 10 mois 24 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03923319D0011
  • Code commune INSEE : 39233 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 octobre 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination artisanat à Foucherans (39100). Les travaux prévoient la création de 1 371 m²; la surface après travaux atteint 1 371 m². Le terrain couvre 7 840 m².

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