Permis de construire à Foucherans (39100) - 276 m² destination Habitation autorisé en 2020
PC locauxextension de surface sans transformationArchitecte: oui
Le permis n°03923319D0008 délivré le 2020/03/16 à FOUCHERANS autorise une extension de surface pour un programme de 567 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 347 m² sur RUE DE DAMPARIS. Déposé en été 2019, autorisé le 16 mars 2020 par la commune de FOUCHERANS. Implanté RUE DE DAMPARIS, à Foucherans (39100), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 71 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 2 042 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. Projet mixte : 496 m² d’habitation et 71 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 567 m². Le bâti projeté présente 2 niveaux.
FOUCHERANS compte 2 279 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : FOUCHERANS (39100).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 220 m² · Surface après travaux (totale) : 567 m² · Variation nette totale : 347 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
220 m²
276 m²
0 m²
0 m²
0 m²
276 m²
496 m²
Bureaux
0 m²
22 m²
0 m²
0 m²
0 m²
22 m²
22 m²
Commerce
0 m²
49 m²
0 m²
0 m²
0 m²
49 m²
49 m²
Total
220 m²
347 m²
0 m²
0 m²
0 m²
347 m²
567 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 276 m² créés; variation nette 276 m². Bureaux : 22 m² créés; variation nette 22 m². Commerce : 49 m² créés; variation nette 49 m².
Date d’autorisation / non‑opposition : 16 mars 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Foucherans (39100). Les travaux prévoient la création de 347 m²; la surface après travaux atteint 567 m². Le terrain couvre 2 042 m².
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