Permis de construire à Les Fontenelles (25210) - 300 m² destination Entrepôt autorisé en 2014
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02524814R0004 délivré le 2014/07/17 à Les Fontenelles autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 300 m².
Présentation générale et nature du projet
le projet industriel et logistique autorise la construction de 300 m² sur Lieu-dit ZA DES CHAMPS LOVY. Déposé en été 2014, autorisé le 17 juillet 2014 par la commune de Les Fontenelles. Implanté Lieu-dit ZA DES CHAMPS LOVY, à Les Fontenelles (25210), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de ZA DES CHAMPS LOVY.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 300 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 626 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 300 m².
Les Fontenelles compte 526 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit ZA DES CHAMPS LOVY, Les Fontenelles (25210).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Les corces (25140).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 300 m² · Variation nette totale : 300 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Entrepôts
0 m²
300 m²
0 m²
0 m²
0 m²
300 m²
300 m²
Total
0 m²
300 m²
0 m²
0 m²
0 m²
300 m²
300 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Entrepôts : 300 m² créés; variation nette 300 m².
Données techniques principales
Destination principale
Entrepôt
Surface créée
300 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
300 m²
Superficie du terrain
1 626 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Entrepôt
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite300 m²
Destination principaleEntrepôt
Date d'autorisation2014/07/17
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 21 juillet 2014.
Date d’autorisation / non‑opposition : 17 juillet 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Les Fontenelles (25210). Les travaux prévoient la création de 300 m²; la surface après travaux atteint 300 m². Le terrain couvre 1 626 m².
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