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Autorisation d’urbanisme PC n°0912431510047 à FONTENAY-LES-BRIIS (91640) !

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0912431510047). Le projet est situé au rue de la Butte à FONTENAY-LES-BRIIS (91640). Le projet se situe dans le département Essonne, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 10 décembre 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 10 décembre 2015, porte principalement sur la destination « entrepôt ». La surface de plancher créée est de 265 m². Les démolitions représentent 0 m². Le terrain d’assiette couvre 989 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 265 m². Le bâti projeté présente 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : rue de la Butte, FONTENAY-LES-BRIIS (91640).

Références cadastrales : D, 659.

Région : Île-de-France • Département : Essonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE MA.VAL.DA ET PAR ABREVIATION SCI MA.VAL.DA (SIREN 812516219, SIRET 81251621900019, APE 70.10Z, catégorie juridique 6540, localité GIF-SUR-YVETTE (91190)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 265 m² · Variation nette totale : 265 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²80 m²0 m²0 m²0 m²80 m²80 m²
Entrepôts0 m²265 m²0 m²0 m²0 m²265 m²265 m²
Total0 m²265 m²0 m²0 m²0 m²265 m²265 m²
Autres / non ventilés0 m²-265 m²0 m²0 m²0 m²-265 m²-265 m²
Total0 m²265 m²0 m²0 m²0 m²265 m²265 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 80 m² créés; variation nette 80 m². Entrepôts : 265 m² créés; variation nette 265 m².

Données techniques principales

Destination principaleEntrepôt
Surface créée265 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)265 m²
Superficie du terrain989 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Entrepôt
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite265 m²
Destination principaleEntrepôt
Date d'autorisation2015/12/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0912431510047
  • Code commune INSEE : 91243 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 décembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à FONTENAY-LES-BRIIS (91640). Les principaux éléments portent sur 265 m², 0 m² et parcelle de 989 m².