Permis de construire à Fontenay-Le-Marmion (14320) - 15 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°01427723U0040 délivré le 2023/11/21 à FONTENAY-LE-MARMION autorise une construction neuve pour un programme de 190 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 30 m² sur 1 RUE DES PAVILLONS. Déposé à l'automne 2023, autorisé le 21 novembre 2023 par la commune de FONTENAY-LE-MARMION. Implanté 1 RUE DES PAVILLONS, à Fontenay-Le-Marmion (14320), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 15 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 472 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 95 m² d’habitation et 95 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 190 m².
FONTENAY-LE-MARMION compte 1 997 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 1 RUE DES PAVILLONS, Fontenay-Le-Marmion (14320).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : FONTENAY-LE-MARMION (14320).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 160 m² · Surface après travaux (totale) : 190 m² · Variation nette totale : 30 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
80 m²
15 m²
0 m²
0 m²
0 m²
15 m²
95 m²
Artisanat
80 m²
15 m²
0 m²
0 m²
0 m²
15 m²
95 m²
Total
160 m²
30 m²
0 m²
0 m²
0 m²
30 m²
190 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 15 m² créés; variation nette 15 m². Artisanat : 15 m² créés; variation nette 15 m².
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Surface créée
30 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
190 m²
Superficie du terrain
472 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite190 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2023/11/21
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 21 janvier 2024. L’achèvement a été déclaré le 28 mai 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 4 mois 7 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 21 novembre 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Fontenay-Le-Marmion (14320). Les travaux prévoient la création de 30 m²; la surface après travaux atteint 190 m². Le terrain couvre 472 m².
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