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Permis de construire à Fontenay Sous Bois (94120) - 1 426 m² destination Habitation autorisé en 2024

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°09403324N1005 délivré le 2024/06/26 à FONTENAY SOUS BOIS autorise une construction neuve pour un programme de 1 593 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par IMMOBILIERE 3F, le programme résidentiel autorise la construction de 1 593 m² sur 1 RUE DE ROSNY. Déposé en hiver 2024, autorisé le 26 juin 2024 par la commune de FONTENAY SOUS BOIS. Implanté 1 RUE DE ROSNY, à Fontenay Sous Bois (94120), dans le département d’Val-de-Marne, en Île-de-France, dans le secteur de RUE CHARLES BASSEE.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par IMMOBILIERE 3F.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 167 m². L’ampleur des créations est limitée. Les démolitions représentent 889 m². L’ampleur des démolitions est modérée. Le terrain d’assiette couvre 1 067 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 1 426 m² d’habitation et 167 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 593 m². Le bâti projeté présente 3 niveaux.

FONTENAY SOUS BOIS compte 51 812 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 1 RUE DE ROSNY, Fontenay Sous Bois (94120).

Références cadastrales : AV, 226, AV, 93, AV, 94.

Région : Île-de-France • Département : Val-de-Marne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

IMMOBILIERE 3F (SIREN 552141533, SIRET 55214153300018, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, localité PARIS 13 (75013)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 1 334 m² · Surface après travaux (totale) : 1 593 m² · Variation nette totale : 259 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation445 m²1 426 m²0 m²445 m²0 m²981 m²1 426 m²
Hébergement672 m²0 m²0 m²672 m²0 m²-672 m²0 m²
Commerce217 m²167 m²0 m²217 m²0 m²-50 m²167 m²
Total1 334 m²1 593 m²0 m²1 334 m²0 m²259 m²1 593 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 1 426 m² créés, 445 m² démolis; variation nette 981 m². Hébergement : 672 m² démolis; variation nette -672 m². Commerce : 167 m² créés, 217 m² démolis; variation nette -50 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée1 593 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée445 m²
Surface après travaux (totale)1 593 m²
Superficie du terrain1 067 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 593 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2024/06/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09403324N1005
  • Code commune INSEE : 94033 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 juin 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Fontenay Sous Bois (94120). Les travaux prévoient la création de 1 593 m² et des démolitions de 1 334 m²; la surface après travaux atteint 1 593 m². Le terrain couvre 1 067 m².

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