← Retour à la liste des autorisations sur la commune Fontenay-sous-Bois

Permis de construire à Fontenay Sous Bois (94120) - 760 m² destination Habitation autorisé en 2020

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°09403320N1029 délivré le 2020/12/07 à FONTENAY SOUS BOIS autorise une construction neuve pour un programme de 782 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par 39 DUHAIL, le programme résidentiel autorise la construction de 782 m² sur 39 RUE du Commandant Jean Duhail. Déposé au printemps 2020, autorisé le 7 décembre 2020 par la commune de FONTENAY SOUS BOIS. Implanté 39 RUE du Commandant Jean Duhail, à Fontenay Sous Bois (94120), dans le département d’Val-de-Marne, en Île-de-France.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par 39 DUHAIL.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 22 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 397 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 760 m² d’habitation et 22 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 782 m².

FONTENAY SOUS BOIS compte 51 812 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 39 RUE du Commandant Jean Duhail, Fontenay Sous Bois (94120).

Références cadastrales : BO, 7.

Région : Île-de-France • Département : Val-de-Marne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

39 DUHAIL (SIREN 837642180, SIRET 83764218000017, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité VINCENNES (94300)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 215 m² · Surface après travaux (totale) : 782 m² · Variation nette totale : 567 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation215 m²760 m²0 m²215 m²0 m²545 m²760 m²
Commerce0 m²22 m²0 m²0 m²0 m²22 m²22 m²
Total215 m²782 m²0 m²215 m²0 m²567 m²782 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 760 m² créés, 215 m² démolis; variation nette 545 m². Commerce : 22 m² créés; variation nette 22 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée782 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée215 m²
Surface après travaux (totale)782 m²
Superficie du terrain397 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite782 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2020/12/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 juin 2021. L’achèvement a été déclaré le 14 février 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 20 mois 13 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09403320N1029
  • Code commune INSEE : 94033 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 décembre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Fontenay Sous Bois (94120). Les travaux prévoient la création de 782 m² et des démolitions de 215 m²; la surface après travaux atteint 782 m². Le terrain couvre 397 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Fontenay-sous-Bois (94120)

Autres permis de construire de locaux dans la commune

Voir toutes les autorisations à Fontenay-sous-Bois