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Permis de construire à Fontenay Sous Bois (94120) - 1 685 m² destination Habitation autorisé en 2017

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°09403317N1034 délivré le 2017/11/22 à FONTENAY SOUS BOIS autorise une construction neuve pour un programme de 1 740 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 1 740 m² sur 3 AVE Parmentier. Déposé au printemps 2017, autorisé le 22 novembre 2017 par la commune de FONTENAY SOUS BOIS. Implanté 3 AVE Parmentier, à Fontenay Sous Bois (94120), dans le département d’Val-de-Marne, en Île-de-France.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 55 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 825 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 1 685 m² d’habitation et 55 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 740 m².

FONTENAY SOUS BOIS compte 51 812 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 3 AVE Parmentier, Fontenay Sous Bois (94120).

Références cadastrales : U, 58, U, 59, U, 60.

Région : Île-de-France • Département : Val-de-Marne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : PARIS (75012).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 458 m² · Surface après travaux (totale) : 1 740 m² · Variation nette totale : 1 282 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation458 m²1 685 m²0 m²458 m²0 m²1 227 m²1 685 m²
Commerce0 m²55 m²0 m²0 m²0 m²55 m²55 m²
Total458 m²1 740 m²0 m²458 m²0 m²1 282 m²1 740 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 1 685 m² créés, 458 m² démolis; variation nette 1 227 m². Commerce : 55 m² créés; variation nette 55 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée1 740 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée458 m²
Surface après travaux (totale)1 740 m²
Superficie du terrain825 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 740 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2017/11/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 février 2020. L’achèvement a été déclaré le 1 juillet 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 28 mois 21 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09403317N1034
  • Code commune INSEE : 94033 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 novembre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Fontenay Sous Bois (94120). Les travaux prévoient la création de 1 740 m² et des démolitions de 458 m²; la surface après travaux atteint 1 740 m². Le terrain couvre 825 m².

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